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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 22 novembre 2016 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Décision adoptée concernant le paquet "Semestre européen", y compris l'examen annuel de la croissance 2017 (débat)
3.
Accès des autorités fiscales aux informations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux (débat)
4.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
5.
Heure des votes
5.1.
Accord sur la coopération opérationnelle et stratégique entre l'Ukraine et Europol (A8-0342/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
5.2.
Demande de levée d'immunité de Jean-François Jalkh (A8-0318/2016 - Kostas Chrysogonos) (vote)
5.3.
Demande de levée d'immunité de Jean-François Jalkh (A8-0319/2016 - Kostas Chrysogonos) (vote)
5.4.
Plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks (A8-0325/2016 - Diane Dodds) (vote)
5.5.
Accès des autorités fiscales aux informations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux (A8-0326/2016 - Emmanuel Maurel) (vote)
5.6.
Rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2015 (A8-0302/2016 - Ramon Tremosa i Balcells) (vote)
5.7.
Livre vert sur les services financiers de détail (A8-0294/2016 - Olle Ludvigsson) (vote)
5.8.
Union européenne de la défense (A8-0316/2016 - Urmas Paet) (vote)
5.9.
Exploitation du potentiel du transport de voyageurs par voie d'eau (A8-0306/2016 - Keith Taylor) (vote)
5.10.
Améliorer l'efficacité de la coopération au développement (A8-0322/2016 - Cristian Dan Preda) (vote)
6.
Explications de vote
6.1.
Accord sur la coopération opérationnelle et stratégique entre l'Ukraine et Europol (A8-0342/2016 - Mariya Gabriel)
6.2.
Demande de levée d'immunité de Jean-François Jalkh (A8-0318/2016 - Kostas Chrysogonos)
6.3.
Demande de levée d'immunité de Jean-François Jalkh (A8-0319/2016 - Kostas Chrysogonos)
6.4.
Plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks (A8-0325/2016 - Diane Dodds)
6.5.
Accès des autorités fiscales aux informations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux (A8-0326/2016 - Emmanuel Maurel)
6.6.
Rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2015 (A8-0302/2016 - Ramon Tremosa i Balcells)
6.7.
Livre vert sur les services financiers de détail (A8-0294/2016 - Olle Ludvigsson)
6.8.
Union européenne de la défense (A8-0316/2016 - Urmas Paet)
6.9.
Exploitation du potentiel du transport de voyageurs par voie d'eau (A8-0306/2016 - Keith Taylor)
6.10.
Améliorer l'efficacité de la coopération au développement (A8-0322/2016 - Cristian Dan Preda)
7.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
8.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
9.
Situation en Syrie (débat)
10.
Relations UE-Turquie (débat)
11.
Situation en Cisjordanie, y compris dans les colonies (débat)
12.
Mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (débat)
13.
Communication de la Présidence: voir procès-verbal
14.
Composition du Parlement : voir procès-verbal
15.
Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
16.
Communication stratégique de l'Union visant à contrer la propagande dirigée contre elle par des tiers (débat)
17.
Établissement d'une garantie de compétences (débat)
18.
Langue des signes et interprètes professionnels en langue des signes (débat)
19.
Accord sur les biens environnementaux (débat)
20.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
21.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
(3154 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(10295 kb)
Avis juridique
-
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