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Débats
Mercredi 23 novembre 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 4.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 5.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 6.Virements de crédits: voir procès-verbal
 7.Émissions de certains polluants atmosphériques (débat)
 8.Résultats de la COP 22 à Marrakech (débat)
 9.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 10.Heure des votes
  10.1.Calendrier des périodes de session du Parlement – 2018
  10.2.Avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de la proposition d'accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l'Union européenne (B8-1220/2016) (vote)
  10.3.Émissions de certains polluants atmosphériques (A8-0249/2015 - Julie Girling) (vote)
  10.4.Finalisation de l'accord de Bâle III (B8-1226/2016) (vote)
  10.5.Mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (A8-0317/2016 - Ioan Mircea Paşcu) (vote)
  10.6.Communication stratégique de l'Union visant à contrer la propagande dirigée contre elle par des tiers (A8-0290/2016 - Anna Elżbieta Fotyga) (vote)
  10.7.Langue des signes et interprètes professionnels en langue des signes (B8-1230/2016, B8-1241/2016) (vote)
  10.8.Objection formulée en vertu de l'article 106: renouvellement de l'autorisation de la substance active bentazone (B8-1228/2016) (vote)
 11.Explications de vote
  11.1.Calendrier des périodes de session du Parlement – 2018
  11.2.Avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de la proposition d'accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l'Union européenne (B8-1220/2016)
  11.3.Émissions de certains polluants atmosphériques (A8-0249/2015 - Julie Girling)
  11.4.Finalisation de l'accord de Bâle III (B8-1226/2016)
  11.5.Mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (A8-0317/2016 - Ioan Mircea Paşcu)
  11.6.Communication stratégique de l'Union visant à contrer la propagande dirigée contre elle par des tiers (A8-0290/2016 - Anna Elżbieta Fotyga)
  11.7.Langue des signes et interprètes professionnels en langue des signes (B8-1230/2016, B8-1241/2016)
  11.8.Objection formulée en vertu de l'article 106: renouvellement de l'autorisation de la substance active bentazone (B8-1228/2016)
 12.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 14.Adhésion de l'UE à la convention d'Istanbul sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes (débat)
 15.Assistance macrofinancière à la Jordanie (débat)
 16.Vers un système de TVA définitif, et lutte contre la fraude à la TVA (débat)
 17.Activités et surveillance des institutions de retraite professionnelle (débat)
 18.Plan d'action de l'Union européenne contre le trafic d'espèces sauvages (débat)
 19.Nouvelles opportunités pour les petites entreprises de transport (débat)
 20.Accords internationaux en matière d'aviation (débat)
 21.Sécurité énergétique européenne (débat)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 23.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (2616 kb)
 
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Edition révisée (8731 kb)
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