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Débats
Jeudi 1 décembre 2016 - BruxellesEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Lutte contre le racisme, la xénophobie, l'homophobie et d'autres formes d'intolérance (débat)
 3.Situation en République démocratique du Congo (débat)
 4.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 5.Séance solennelle - Tunisie
 6.Heure des votes
  6.1.Code des douanes de l’Union: marchandises qui ont temporairement quitté le territoire douanier de l'Union par voie maritime ou aérienne (A8-0329/2016 - Maria Grapini) (vote)
  6.2.Documents d'informations clés relatifs aux produits d'investissement packagés de détail et fondés sur l'assurance: date de mise en application du règlement (A8-0356/2016 - Pervenche Berès) (vote)
  6.3.Accord UE-Kiribati relatif à l’exemption de visa de court séjour (A8-0334/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
  6.4.Accord UE-Îles Salomon relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0336/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
  6.5.Accord UE-Micronésie relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0337/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
  6.6.Accord UE-Tuvalu relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0333/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
  6.7.Accord UE-Îles Marshall relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0335/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
  6.8.Fonds de solidarité de l'Union européenne: évaluation (A8-0341/2016 - Salvatore Cicu) (vote)
  6.9.Avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de l'accord entre les États-Unis d’Amérique et l’Union européenne sur la protection des informations à caractère personnel traitées à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d’enquêtes et de poursuites en la matière (B8-1304/2016, B8-1305/2016) (vote)
  6.10.Accord entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne sur la protection des informations à caractère personnel traitées en matière d'infractions pénales (A8-0354/2016 - Jan Philipp Albrecht) (vote)
  6.11.Accord d'étape vers un accord de partenariat économique UE-Ghana (A8-0328/2016 - Christofer Fjellner) (vote)
  6.12.Mobilisation de la marge pour imprévus en 2016 (A8-0347/2016 - José Manuel Fernandes) (vote)
  6.13.Projet de budget rectificatif nº 4/2016: actualisation des crédits visant à prendre en considération l'évolution récente de la situation dans le domaine de la migration et de la sécurité et la réduction des crédits de paiement et d'engagement (A8-0350/2016 - José Manuel Fernandes) (vote)
  6.14.Projet de budget rectificatif nº 5/2016: mise en œuvre de la décision relative au système des ressources propres (A8-0348/2016 - José Manuel Fernandes) (vote)
  6.15.Mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne (A8-0352/2016 - Monika Hohlmeier) (vote)
  6.16.Projet de budget rectificatif nº 6/2016 accompagnant la proposition de mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne (A8-0349/2016 - José Manuel Fernandes) (vote)
  6.17.Mobilisation de la marge pour imprévus en 2017 (A8-0346/2016 - Jens Geier) (vote)
  6.18.Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins du financement de mesures budgétaires immédiates pour faire face à la crise actuelle des migrants, des réfugiés et de la sécurité (A8-0351/2016 - Jens Geier) (vote)
  6.19.Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne aux fins du paiement d'avances dans le cadre du budget général de l'Union pour 2017 (A8-0323/2016 - Patricija Šulin) (vote)
  6.20.Procédure budgétaire 2017: projet commun (A8-0353/2016 - Jens Geier, Indrek Tarand) (vote)
  6.21.Situation en Italie après les séismes (B8-1284/2016, B8-1285/2016, B8-1286/2016, B8-1288/2016, B8-1289/2016, B8-1291/2016, B8-1294/2016, B8-1296/2016) (vote)
  6.22.Déclarations d'intérêts des membres de la Commission - lignes directrices (A8-0315/2016 - Pascal Durand) (vote)
  6.23.Responsabilité, indemnisation et garanties financières pour les opérations pétrolières et gazières en mer (A8-0308/2016 - Kostas Chrysogonos) (vote)
  6.24.Situation en République démocratique du Congo (RC-B8-1310/2016, B8-1310/2016, B8-1313/2016, B8-1315/2016, B8-1316/2016, B8-1319/2016, B8-1320/2016, B8-1324/2016) (vote)
  6.25.Accès à l'énergie dans les pays en développement (B8-1227/2016) (vote)
  6.26.Application de la procédure européenne d'injonction de payer (A8-0299/2016 - Kostas Chrysogonos) (vote)
 7.Explications de vote
  7.1.Code des douanes de l’Union: marchandises qui ont temporairement quitté le territoire douanier de l'Union par voie maritime ou aérienne (A8-0329/2016 - Maria Grapini)
  7.2.Documents d'informations clés relatifs aux produits d'investissement packagés de détail et fondés sur l'assurance: date de mise en application du règlement (A8-0356/2016 - Pervenche Berès)
  7.3.Accord UE-Kiribati relatif à l’exemption de visa de court séjour (A8-0334/2016 - Mariya Gabriel)
  7.4.Accord UE-Îles Salomon relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0336/2016 - Mariya Gabriel)
  7.5.Accord UE-Micronésie relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0337/2016 - Mariya Gabriel)
  7.6.Accord UE-Tuvalu relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0333/2016 - Mariya Gabriel)
  7.7.Accord UE-Îles Marshall relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0335/2016 - Mariya Gabriel)
  7.8.Fonds de solidarité de l'Union européenne: évaluation (A8-0341/2016 - Salvatore Cicu)
  7.9.Avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de l'accord entre les États-Unis d’Amérique et l’Union européenne sur la protection des informations à caractère personnel traitées à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d’enquêtes et de poursuites en la matière (B8-1304/2016, B8-1305/2016)
  7.10.Accord entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne sur la protection des informations à caractère personnel traitées en matière d'infractions pénales (A8-0354/2016 - Jan Philipp Albrecht)
  7.11.Accord d'étape vers un accord de partenariat économique UE-Ghana (A8-0328/2016 - Christofer Fjellner)
  7.12.Mobilisation de la marge pour imprévus en 2016 (A8-0347/2016 - José Manuel Fernandes)
  7.13.Projet de budget rectificatif nº 4/2016: actualisation des crédits visant à prendre en considération l'évolution récente de la situation dans le domaine de la migration et de la sécurité et la réduction des crédits de paiement et d'engagement (A8-0350/2016 - José Manuel Fernandes)
  7.14.Projet de budget rectificatif nº 5/2016: mise en œuvre de la décision relative au système des ressources propres (A8-0348/2016 - José Manuel Fernandes)
  7.15.Mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne (A8-0352/2016 - Monika Hohlmeier)
  7.16.Projet de budget rectificatif nº 6/2016 accompagnant la proposition de mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne (A8-0349/2016 - José Manuel Fernandes)
  7.17.Mobilisation de la marge pour imprévus en 2017 (A8-0346/2016 - Jens Geier)
  7.18.Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins du financement de mesures budgétaires immédiates pour faire face à la crise actuelle des migrants, des réfugiés et de la sécurité (A8-0351/2016 - Jens Geier)
  7.19.Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne aux fins du paiement d'avances dans le cadre du budget général de l'Union pour 2017 (A8-0323/2016 - Patricija Šulin)
  7.20.Procédure budgétaire 2017: projet commun (A8-0353/2016 - Jens Geier, Indrek Tarand)
  7.21.Situation en Italie après les séismes (B8-1284/2016, B8-1285/2016, B8-1285/2016, B8-1286/2016, B8-1288/2016, B8-1289/2016, B8-1291/2016, B8-1294/2016, B8-1296/2016)
  7.22.Déclarations d'intérêts des membres de la Commission - lignes directrices (A8-0315/2016 - Pascal Durand)
  7.23.Responsabilité, indemnisation et garanties financières pour les opérations pétrolières et gazières en mer (A8-0308/2016 - Kostas Chrysogonos)
  7.24.Situation en République démocratique du Congo (RC-B8-1310/2016, B8-1310/2016, B8-1313/2016, B8-1315/2016, B8-1316/2016, B8-1319/2016, B8-1320/2016, B8-1324/2016)
  7.25.Accès à l'énergie dans les pays en développement (B8-1227/2016)
  7.26.Application de la procédure européenne d'injonction de payer (A8-0299/2016 - Kostas Chrysogonos)
 8.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 9.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 10.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 11.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 12.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 13.Interruption de la session
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