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TA
CRE
Débats
Jeudi 1 décembre 2016 - Bruxelles
Edition révisée
1.
Ouverture de la séance
2.
Lutte contre le racisme, la xénophobie, l'homophobie et d'autres formes d'intolérance (débat)
3.
Situation en République démocratique du Congo (débat)
4.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
5.
Séance solennelle - Tunisie
6.
Heure des votes
6.1.
Code des douanes de l’Union: marchandises qui ont temporairement quitté le territoire douanier de l'Union par voie maritime ou aérienne (A8-0329/2016 - Maria Grapini) (vote)
6.2.
Documents d'informations clés relatifs aux produits d'investissement packagés de détail et fondés sur l'assurance: date de mise en application du règlement (A8-0356/2016 - Pervenche Berès) (vote)
6.3.
Accord UE-Kiribati relatif à l’exemption de visa de court séjour (A8-0334/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
6.4.
Accord UE-Îles Salomon relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0336/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
6.5.
Accord UE-Micronésie relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0337/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
6.6.
Accord UE-Tuvalu relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0333/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
6.7.
Accord UE-Îles Marshall relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0335/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
6.8.
Fonds de solidarité de l'Union européenne: évaluation (A8-0341/2016 - Salvatore Cicu) (vote)
6.9.
Avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de l'accord entre les États-Unis d’Amérique et l’Union européenne sur la protection des informations à caractère personnel traitées à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d’enquêtes et de poursuites en la matière (B8-1304/2016, B8-1305/2016) (vote)
6.10.
Accord entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne sur la protection des informations à caractère personnel traitées en matière d'infractions pénales (A8-0354/2016 - Jan Philipp Albrecht) (vote)
6.11.
Accord d'étape vers un accord de partenariat économique UE-Ghana (A8-0328/2016 - Christofer Fjellner) (vote)
6.12.
Mobilisation de la marge pour imprévus en 2016 (A8-0347/2016 - José Manuel Fernandes) (vote)
6.13.
Projet de budget rectificatif nº 4/2016: actualisation des crédits visant à prendre en considération l'évolution récente de la situation dans le domaine de la migration et de la sécurité et la réduction des crédits de paiement et d'engagement (A8-0350/2016 - José Manuel Fernandes) (vote)
6.14.
Projet de budget rectificatif nº 5/2016: mise en œuvre de la décision relative au système des ressources propres (A8-0348/2016 - José Manuel Fernandes) (vote)
6.15.
Mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne (A8-0352/2016 - Monika Hohlmeier) (vote)
6.16.
Projet de budget rectificatif nº 6/2016 accompagnant la proposition de mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne (A8-0349/2016 - José Manuel Fernandes) (vote)
6.17.
Mobilisation de la marge pour imprévus en 2017 (A8-0346/2016 - Jens Geier) (vote)
6.18.
Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins du financement de mesures budgétaires immédiates pour faire face à la crise actuelle des migrants, des réfugiés et de la sécurité (A8-0351/2016 - Jens Geier) (vote)
6.19.
Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne aux fins du paiement d'avances dans le cadre du budget général de l'Union pour 2017 (A8-0323/2016 - Patricija Šulin) (vote)
6.20.
Procédure budgétaire 2017: projet commun (A8-0353/2016 - Jens Geier, Indrek Tarand) (vote)
6.21.
Situation en Italie après les séismes (B8-1284/2016, B8-1285/2016, B8-1286/2016, B8-1288/2016, B8-1289/2016, B8-1291/2016, B8-1294/2016, B8-1296/2016) (vote)
6.22.
Déclarations d'intérêts des membres de la Commission - lignes directrices (A8-0315/2016 - Pascal Durand) (vote)
6.23.
Responsabilité, indemnisation et garanties financières pour les opérations pétrolières et gazières en mer (A8-0308/2016 - Kostas Chrysogonos) (vote)
6.24.
Situation en République démocratique du Congo (RC-B8-1310/2016, B8-1310/2016, B8-1313/2016, B8-1315/2016, B8-1316/2016, B8-1319/2016, B8-1320/2016, B8-1324/2016) (vote)
6.25.
Accès à l'énergie dans les pays en développement (B8-1227/2016) (vote)
6.26.
Application de la procédure européenne d'injonction de payer (A8-0299/2016 - Kostas Chrysogonos) (vote)
7.
Explications de vote
7.1.
Code des douanes de l’Union: marchandises qui ont temporairement quitté le territoire douanier de l'Union par voie maritime ou aérienne (A8-0329/2016 - Maria Grapini)
7.2.
Documents d'informations clés relatifs aux produits d'investissement packagés de détail et fondés sur l'assurance: date de mise en application du règlement (A8-0356/2016 - Pervenche Berès)
7.3.
Accord UE-Kiribati relatif à l’exemption de visa de court séjour (A8-0334/2016 - Mariya Gabriel)
7.4.
Accord UE-Îles Salomon relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0336/2016 - Mariya Gabriel)
7.5.
Accord UE-Micronésie relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0337/2016 - Mariya Gabriel)
7.6.
Accord UE-Tuvalu relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0333/2016 - Mariya Gabriel)
7.7.
Accord UE-Îles Marshall relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0335/2016 - Mariya Gabriel)
7.8.
Fonds de solidarité de l'Union européenne: évaluation (A8-0341/2016 - Salvatore Cicu)
7.9.
Avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de l'accord entre les États-Unis d’Amérique et l’Union européenne sur la protection des informations à caractère personnel traitées à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d’enquêtes et de poursuites en la matière (B8-1304/2016, B8-1305/2016)
7.10.
Accord entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne sur la protection des informations à caractère personnel traitées en matière d'infractions pénales (A8-0354/2016 - Jan Philipp Albrecht)
7.11.
Accord d'étape vers un accord de partenariat économique UE-Ghana (A8-0328/2016 - Christofer Fjellner)
7.12.
Mobilisation de la marge pour imprévus en 2016 (A8-0347/2016 - José Manuel Fernandes)
7.13.
Projet de budget rectificatif nº 4/2016: actualisation des crédits visant à prendre en considération l'évolution récente de la situation dans le domaine de la migration et de la sécurité et la réduction des crédits de paiement et d'engagement (A8-0350/2016 - José Manuel Fernandes)
7.14.
Projet de budget rectificatif nº 5/2016: mise en œuvre de la décision relative au système des ressources propres (A8-0348/2016 - José Manuel Fernandes)
7.15.
Mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne (A8-0352/2016 - Monika Hohlmeier)
7.16.
Projet de budget rectificatif nº 6/2016 accompagnant la proposition de mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne (A8-0349/2016 - José Manuel Fernandes)
7.17.
Mobilisation de la marge pour imprévus en 2017 (A8-0346/2016 - Jens Geier)
7.18.
Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins du financement de mesures budgétaires immédiates pour faire face à la crise actuelle des migrants, des réfugiés et de la sécurité (A8-0351/2016 - Jens Geier)
7.19.
Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne aux fins du paiement d'avances dans le cadre du budget général de l'Union pour 2017 (A8-0323/2016 - Patricija Šulin)
7.20.
Procédure budgétaire 2017: projet commun (A8-0353/2016 - Jens Geier, Indrek Tarand)
7.21.
Situation en Italie après les séismes (B8-1284/2016, B8-1285/2016, B8-1285/2016, B8-1286/2016, B8-1288/2016, B8-1289/2016, B8-1291/2016, B8-1294/2016, B8-1296/2016)
7.22.
Déclarations d'intérêts des membres de la Commission - lignes directrices (A8-0315/2016 - Pascal Durand)
7.23.
Responsabilité, indemnisation et garanties financières pour les opérations pétrolières et gazières en mer (A8-0308/2016 - Kostas Chrysogonos)
7.24.
Situation en République démocratique du Congo (RC-B8-1310/2016, B8-1310/2016, B8-1313/2016, B8-1315/2016, B8-1316/2016, B8-1319/2016, B8-1320/2016, B8-1324/2016)
7.25.
Accès à l'énergie dans les pays en développement (B8-1227/2016)
7.26.
Application de la procédure européenne d'injonction de payer (A8-0299/2016 - Kostas Chrysogonos)
8.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
9.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
10.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
11.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
12.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
13.
Interruption de la session
Débats
Edition révisée (4291 kb)
Débats
Edition révisée (13242 kb)
Avis juridique
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