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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 15 décembre 2016 - Strasbourg
Edition révisée
1.
Ouverture de la séance
2.
Accords internationaux en matière d'aviation (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
3.
Activités de la commission des pétitions au cours de l'année 2015 (débat)
4.
Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
4.1.
Les cas de l'académie bouddhiste tibétaine Larung Gar et d'Ilham Tohti
4.2.
La situation de la minorité Rohingya au Myanmar/en Birmanie
4.3.
Charniers en Iraq
5.
Communications de la Présidence
6.
Heure des votes
6.1.
Les cas de l'académie bouddhiste tibétaine Larung Gar et d'Ilham Tohti (RC-B8-1346/2016, B8-1346/2016, B8-1350/2016, B8-1353/2016, B8-1356/2016, B8-1359/2016, B8-1361/2016) (vote)
6.2.
La situation de la minorité Rohingya au Myanmar/en Birmanie (RC-B8-1345/2016, B8-1345/2016, B8-1348/2016, B8-1352/2016, B8-1354/2016, B8-1357/2016, B8-1360/2016, B8-1363/2016) (vote)
6.3.
Charniers en Iraq (RC-B8-1344/2016, B8-1344/2016, B8-1347/2016, B8-1349/2016, B8-1351/2016, B8-1355/2016, B8-1358/2016, B8-1362/2016) (vote)
6.4.
Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa ou exemptés de cette obligation: révision du mécanisme de suspension (A8-0235/2016 - Agustín Díaz de Mera García Consuegra) (vote)
6.5.
Objection formulée en vertu de l'article 106: mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur de la Communauté (B8-1334/2016) (vote)
6.6.
Soutien aux victimes du thalidomide (B8-1341/2016, B8-1343/2016) (vote)
6.7.
Médicaments pédiatriques (B8-1340/2016) (vote)
6.8.
Activités de la commission des pétitions au cours de l'année 2015 (A8-0366/2016 - Ángela Vallina) (vote)
6.9.
Accords internationaux en matière d'aviation (B8-1337/2016, B8-1338/2016, B8-1339/2016) (vote)
7.
Explications de vote
7.1.
Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa ou exemptés de cette obligation: révision du mécanisme de suspension (A8-0235/2016 - Agustín Díaz de Mera García Consuegra)
7.2.
Objection formulée en vertu de l'article 106: mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur de la Communauté (B8-1334/2016)
7.3.
Soutien aux victimes du thalidomide (B8-1341/2016, B8-1343/2016)
7.4.
Médicaments pédiatriques (B8-1340/2016)
7.5.
Activités de la commission des pétitions au cours de l'année 2015 (A8-0366/2016 - Ángela Vallina)
7.6.
Accords internationaux en matière d'aviation (B8-1337/2016, B8-1338/2016, B8-1339/2016)
8.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
9.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
10.
Relever les défis de la mise en œuvre du code des douanes de l'Union (CDU) (débat)
11.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
12.
Pétitions: voir procès-verbal
13.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
14.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
15.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
16.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1299 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (4319 kb)
Avis juridique
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