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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 14 février 2017 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
3.
Évolutions et adaptations possibles de la structure institutionnelle actuelle de l'Union européenne - Améliorer le fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne - Capacité budgétaire de la zone euro (débat)
4.
Séance solennelle - Autriche
5.
Demande de défense de l'immunité: voir procès-verbal
6.
Communication de la Présidence : voir procès-verbal
7.
Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
8.
Heure des votes
8.1.
Accord de partenariat UE-Îles Cook dans le domaine de la pêche durable (A8-0010/2017 - João Ferreira) (vote)
8.2.
Accord de partenariat UE-Îles Cook dans le domaine de la pêche durable (résolution) (A8-0015/2017 - João Ferreira) (vote)
8.3.
Contrôle du registre et composition des groupes d'experts de la Commission (A8-0002/2017 - Dennis de Jong) (vote)
8.4.
Rôle des lanceurs d'alerte dans la protection des intérêts financiers de l'UE (A8-0004/2017 - Dennis de Jong) (vote)
8.5.
Liste des États et organisations tiers avec lesquels Europol conclut des accords (A8-0035/2017 - Agustín Díaz de Mera García Consuegra) (vote)
8.6.
Soumission de la nouvelle substance psychoactive methyl 2-[[1-(cyclohexylmethyl)-1H-indole-3-carbonyl]amino]-3,3-dimethylbutanoate (MDMB-CHMICA) à des mesures de contrôle (A8-0024/2017 - Lorenzo Fontana) (vote)
8.7.
Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2016/005 NL/Drenthe Overijssel Retail (A8-0036/2017 - Nedzhmi Ali) (vote)
8.8.
Révision du consensus européen sur le développement (A8-0020/2017 - Bogdan Brunon Wenta, Norbert Neuser) (vote)
8.9.
Rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union européenne (A8-0001/2017 - Tibor Szanyi) (vote)
8.10.
Promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes dans la santé mentale et la recherche clinique (A8-0380/2016 - Beatriz Becerra Basterrechea) (vote)
8.11.
Priorités pour la soixante-et-unième session de la commission de la condition de la femme des Nations unies (A8-0018/2017 - Constance Le Grip, Maria Arena) (vote)
9.
Explications de vote
9.1.
Contrôle du registre et composition des groupes d'experts de la Commission (A8-0002/2017 - Dennis de Jong)
9.2.
Rôle des lanceurs d'alerte dans la protection des intérêts financiers de l'UE (A8-0004/2017 - Dennis de Jong)
9.3.
Rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union européenne (A8-0001/2017 - Tibor Szanyi)
9.4.
Promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes dans la santé mentale et la recherche clinique (A8-0380/2016 - Beatriz Becerra Basterrechea)
9.5.
Priorités pour la soixante-et-unième session de la commission de la condition de la femme des Nations unies (A8-0018/2017 - Constance Le Grip, Maria Arena)
10.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
11.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
12.
État d'avancement de la deuxième évaluation du programme d'ajustement économique pour la Grèce (débat)
13.
Détérioration de la situation dans l'Est de l'Ukraine (débat)
14.
Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
15.
La situation en Cisjordanie, et en particulier les colonies (débat)
16.
Rapport 2016 concernant l'Albanie (débat)
17.
Rapport 2016 concernant la Bosnie-Herzégovine (débat)
18.
Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2017 - Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2017 - Gouvernance du marché unique dans le cadre du Semestre européen 2017 (débat)
19.
Union bancaire - Rapport annuel 2016 (débat)
20.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
21.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
(1126 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(5100 kb)
Avis juridique
-
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