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Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 1 mars 2017 - BruxellesEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 3.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 4.Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
 5.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 6.Négociations avant la première lecture du Conseil (article 69 quinquies du règlement): voir procès-verbal
 7.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 8.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 9.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 10.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 11.Virements de crédits: voir procès-verbal
 12.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 13.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 14.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 15.Ordre des travaux
 16.Déclaration du Président de la Commission sur le Livre blanc sur le futur de l'Union européenne
 17.Préparation de la réunion du Conseil européen des 9 et 10 mars 2017 (débat)
 18.Lutter contre les disparitions d’enfants migrants en Europe (débat)
 19.Écarts de rémunération entre hommes et femmes (débat)
 20.La récente dépénalisation partielle des violences domestiques en Russie (débat)
 21.Violations de l’actuelle liberté de circulation des citoyens de l’Union européenne séjournant au Royaume-Uni et recours aux expulsions au bout de six mois (débat)
 22.Équilibre hommes-femmes parmi les juges de la Cour de justice (débat)
 23.Mécanisme d'échange d'informations en ce qui concerne les accords intergouvernementaux et les instruments non contraignants dans le domaine de l'énergie (débat)
 24.Options pour améliorer l'accès aux médicaments (débat)
 25.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 26.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (752 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (3800 kb)
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