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Débats
Lundi 13 mars 2017 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes : voir procès-verbal
 4.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 5.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement)
 6.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 7.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 8.Grandes interpellations (article 130 ter) (dépôt): voir procès-verbal
 9.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 10.Ordre des travaux
 11.Mercure (débat)
 12.Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise (débat)
 13.L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015 - Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services - Rapport sur les fonds de l'Union pour l'égalité des genres (débat)
 14.Composition des délégations : voir procès-verbal
 15.Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux (brève présentation)
 16.Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage (brève présentation)
 17.Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés (brève présentation)
 18.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 19.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 20.Levée de la séance
 21.Clôture de la session annuelle
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