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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 3 juillet 2017 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Éloge funèbre
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 4.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 5.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 6.Demande de levée de l'immunité: voir procès-verbal
 7.Demande de défense de l'immunité: voir procès-verbal
 8.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 9.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal: voir procès-verbal
 10.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 11.Interprétations du règlement: voir procès-verbal
 12.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 13.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 14.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 15.Grandes interpellations (article 130 ter du règlement) (dépôt): voir procès-verbal
 16.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 17.Ordre des travaux
 18.Assistance macrofinancière à la République de Moldavie (débat)
 19.Normes européennes pour le XXIe siècle (débat)
 20.Recrudescence des épidémies de VIH, de tuberculose et d'hépatite C en Europe (débat)
 21.Une durée de vie plus longue des produits: avantages pour les consommateurs et les entreprises (brève présentation)
 22.Appréhender les violations des droits de l'homme dans le contexte des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité, dont le génocide (brève présentation)
 23.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 24.Sociétés de sécurité privées (brève présentation)
 25.Conditions de travail et emploi précaire (brève présentation)
 26.Vers un cadre paneuropéen des obligations garanties (brève présentation)
 27.Le rôle du tourisme lié à la pêche dans la diversification du secteur de la pêche (brève présentation)
 28.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 29.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 30.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (540 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (2855 kb)
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