Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Lundi 23 octobre 2017 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclaration de la Présidence
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 5.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 6.Élection d'un vice-président du Parlement européen: voir procès-verbal
 7.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 8.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 10.Décision sur l'ouverture de négociations interinstitutionnelles (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal
 11.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 12.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 14.Grandes interpellations (article 130 ter du règlement) (dépôt): voir procès-verbal
 15.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 16.Ordre des travaux
 17.Fertilisants porteurs du marquage CE (débat)
 18.Infractions pénales et sanctions applicables dans le domaine du trafic de drogue - Échange d'informations, système d'alerte rapide et procédure d'évaluation des risques concernant les nouvelles substances psychoactives I (débat)
 19.Mesures légitimes visant à protéger les lanceurs d'alerte qui agissent au nom de l'intérêt public (brève présentation)
 20.Politiques en matière de revenu minimum en tant qu'instrument de lutte contre la pauvreté (brève présentation)
 21.Contrôle des dépenses et suivi du rapport coût-efficacité des systèmes de garantie pour la jeunesse de l'UE (brève présentation)
 22.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 23.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 24.Levée de la séance
Débats
Edition révisée
 
Débats
Edition révisée
Avis juridique - Politique de confidentialité