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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 24 octobre 2017 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Conclusions de la réunion du Conseil européen des 19 et 20 octobre 2017 et présentation du programme des dirigeants (Construire notre avenir ensemble) (débat)
 3.Reprise de la séance
 4.Déclaration de la Présidence
 5.Heure des votes
  5.1.Accord euro-méditerranéen CE-Maroc relatif aux services aériens (A8-0303/2017 - Dominique Riquet) (vote)
  5.2.Autorisation pour la France d'appliquer un taux réduit concernant certaines taxes indirectes sur le rhum «traditionnel» produit en Guadeloupe, en Guyane française, en Martinique et à La Réunion (A8-0304/2017 - Iskra Mihaylova) (vote)
  5.3.Entreprise commune «Bio-industries»: contributions financières (A8-0293/2017 - Miroslav Poche) (vote)
  5.4.Soumettre le furanylfentanyl à des mesures de contrôle (A8-0309/2017 - Michał Boni) (vote)
  5.5.Contrôle des dépenses et suivi du rapport coût-efficacité des systèmes de garantie pour la jeunesse de l'UE (A8-0296/2017 - Derek Vaughan) (vote)
  5.6.Infractions pénales et sanctions applicables dans le domaine du trafic de drogue (A8-0317/2017 - Teresa Jiménez-Becerril Barrio) (vote)
  5.7.Fertilisants porteurs du marquage CE (A8-0270/2017 - Mihai Ţurcanu) (vote)
  5.8.Échange d'informations, système d'alerte rapide et procédure d'évaluation des risques pour les nouvelles substances psychoactives (A8-0359/2016 - Michał Boni) (vote)
  5.9.Politique commune de la pêche: mise en œuvre de l'obligation de débarquement (A8-0285/2017 - Alain Cadec) (vote)
  5.10.Renouvellement de l'approbation de la substance active glyphosate (Objection au titre de l’article 106) (B8-0567/2017) (suite)
  5.11.Autorisation du maïs génétiquement modifié 1507 (Objection au titre de l’article 106) (B8-0568/2017)
  5.12.Autorisation du soja génétiquement modifié 305423 x 40-3-2 (Objection au titre de l’article 106) (B8-0570/2017) (vote)
  5.13.Autorisation du colza génétiquement modifié MON 88302 x Ms8 x Rf3 (Objection au titre de l’article 106) (B8-0569/2017) (vote)
  5.14.Projet de budget rectificatif nº 5/2017: financement du Fonds européen pour le développement durable et augmentation de la réserve d'aide d'urgence (A8-0301/2017 - Jens Geier) (vote)
  5.15.Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins du financement du Fonds européen pour le développement durable (A8-0298/2017 - Jens Geier) (vote)
  5.16.Document de réflexion sur l’avenir des finances de l’UE (B8-0565/2017) (vote)
  5.17.Mesures légitimes visant à protéger les lanceurs d'alerte qui agissent au nom de l'intérêt public (A8-0295/2017 - Virginie Rozière) (vote)
  5.18.Politiques en matière de revenu minimum en tant qu'instrument de lutte contre la pauvreté (A8-0292/2017 - Laura Agea) (vote)
 6.Explications de vote
  6.1.Contrôle des dépenses et suivi du rapport coût-efficacité des systèmes de garantie pour la jeunesse de l'UE (A8-0296/2017 - Derek Vaughan)
  6.2.Infractions pénales et sanctions applicables dans le domaine du trafic de drogue (A8-0317/2017 - Teresa Jiménez-Becerril Barrio)
  6.3.Fertilisants porteurs du marquage CE (A8-0270/2017 - Mihai Ţurcanu)
  6.4.Échange d'informations, système d'alerte rapide et procédure d'évaluation des risques pour les nouvelles substances psychoactives (A8-0359/2016 - Michał Boni)
  6.5.Document de réflexion sur l’avenir des finances de l’UE (B8-0565/2017)
  6.6.Mesures légitimes visant à protéger les lanceurs d'alerte qui agissent au nom de l'intérêt public (A8-0295/2017 - Virginie Rozière)
  6.7.Politiques en matière de revenu minimum en tant qu'instrument de lutte contre la pauvreté (A8-0292/2017 - Laura Agea)
 7.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 8.Reprise de la séance
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 10.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 11.Composition des commissions : voir procès-verbal
 12.Programme de travail 2018 de la Commission (débat)
 13.Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2018 - toutes sections (débat)
 14.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 15.Décharge 2015: Budget général de l'UE - Conseil et Conseil européen (débat)
 16.Protection des journalistes et défense de la liberté des médias à Malte: le cas de Daphne Caruana Galizia (débat)
 17.Protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes (débat)
 18.Intégration des Roms dans l’Union du point de vue des droits fondamentaux: lutter contre l'antitsiganisme (débat)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 20.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (1003 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (4682 kb)
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