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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 15 novembre 2017 - Strasbourg
Edition révisée
1.
Ouverture de la séance
2.
Négociations avant la première lecture du Parlement (approbation) (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal
3.
Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
4.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
5.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
6.
Virements de crédits: voir procès-verbal
7.
La situation de l'état de droit et de la démocratie en Pologne (débat)
8.
Plan hiver pour les demandeurs d'asile (débat)
9.
Séance solennelle - Slovaquie
10.
Souhaits de bienvenue
11.
Composition du Parlement : voir procès-verbal
12.
Composition des commissions
13.
Heure des votes
13.1.
Élection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Ildikó Gáll-Pelcz) (vote)
13.2.
Élection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Alexander Graf Lambsdorff) (vote)
13.3.
Période prévue pour l’adoption d’actes délégués (A8-0332/2017 - Gesine Meissner) (vote)
13.4.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Karel Pinxten (A8-0336/2017 - Indrek Tarand) (vote)
13.5.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Pietro Russo (A8-0337/2017 - Indrek Tarand) (vote)
13.6.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Hannu Takkula (A8-0338/2017 - Indrek Tarand) (vote)
13.7.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Baudilio Tomé Muguruza (A8-0342/2017 - Indrek Tarand) (vote)
13.8.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Bettina Jakobsen (A8-0341/2017 - Indrek Tarand) (vote)
13.9.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes - João Alexandre Tavares Gonçalves de Figueiredo (A8-0343/2017 - Indrek Tarand) (vote)
13.10.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Iliana Ivanova (A8-0344/2017 - Indrek Tarand) (vote)
13.11.
Défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping ou qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’UE (A8-0236/2017 - Salvatore Cicu) (vote)
13.12.
L'état de droit à Malte (B8-0596/2017, B8-0597/2017) (vote)
13.13.
Négociations multilatérales en vue de la onzième conférence ministérielle de l’OMC (B8-0593/2017) (vote)
13.14.
Partenariat oriental: sommet de novembre 2017 (A8-0308/2017 - Laima Liucija Andrikienė, Knut Fleckenstein) (vote)
13.15.
Plan d'action pour le milieu naturel, la population et l'économie (B8-0589/2017) (vote)
13.16.
La situation de l'état de droit et de la démocratie en Pologne (B8-0594/2017, B8-0595/2017) (vote)
14.
Explications de vote
14.1.
Défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping ou qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’UE (A8-0236/2017 - Salvatore Cicu)
14.2.
L'état de droit à Malte (B8-0596/2017, B8-0597/2017)
14.3.
Négociations multilatérales en vue de la onzième conférence ministérielle de l’OMC (B8-0593/2017)
14.4.
Partenariat oriental: sommet de novembre 2017 (A8-0308/2017 - Laima Liucija Andrikienė, Knut Fleckenstein)
14.5.
Plan d'action pour le milieu naturel, la population et l'économie (B8-0589/2017)
14.6.
La situation de l'état de droit et de la démocratie en Pologne (B8-0594/2017, B8-0595/2017)
15.
Corrections et intentions de vote
16.
Reprise de la séance
17.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
18.
Legs de la révolution totalitaire bolchévique de 1917 (débat d'actualité)
19.
Décision adoptée sur le deuxième paquet «mobilité» (débat)
20.
Activités du médiateur européen en 2016 (débat)
21.
Composition des commissions : voir procès-verbal
22.
Composition du Parlement : voir procès-verbal
23.
Examen de la mise en œuvre de la politique environnementale (débat)
24.
Lutte contre les inégalités comme moyen d'action pour stimuler la création d'emplois et la croissance (débat)
25.
Embargo russe - le secteur européen des fruits et légumes (débat)
26.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
27.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1106 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (5142 kb)
Avis juridique
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