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Débats
Lundi 11 décembre 2017 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
 4.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 5.Ordre des travaux
 6.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 7.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 8.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 9.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal: voir procès-verbal
 10.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 11.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
 12.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 14.Grandes interpellations (article 130 ter du règlement) (dépôt): voir procès-verbal
 15.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 16.Amendements à plusieurs règlements dans le domaine de l'agriculture et du développement rural (débat)
 17.Gestion durable des flottes de pêche externes (débat)
 18.Système d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne (SEQE de l'UE): maintenir l'actuelle restriction du champ d'application pour les activités aériennes et préparer la mise en œuvre d’un mécanisme de marché mondial à partir de 2021 (débat)
 19.Rapport 2017 sur la citoyenneté de l'Union: renforcer les droits des citoyens dans une Union du changement démocratique (débat)
 20.Accord de partenariat et de coopération renforcée UE-Kazakhstan (résolution) - Accord de partenariat et de coopération renforcée UE-Kazakhstan (approbation) (débat)
 21.Vers une stratégie pour le commerce numérique (brève présentation)
 22.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 23.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 24.Levée de la séance
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Edition révisée
 
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