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Débats
Lundi 5 février 2018 - Strasbourg
Edition révisée
1.
Reprise de la session
2.
Ouverture de la séance
3.
Éloge funèbre
4.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
5.
Communication de la Présidence
6.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
7.
Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
8.
Demande de défense de l'immunité: voir procès-verbal
9.
Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
10.
Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal
11.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
12.
Actes délégués et mesures d'exécution (article 105, paragraphe 6, et article 106, paragraphe 4, point d), du règlement): voir procès-verbal
13.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
14.
Grandes interpellations (article 130 ter du règlement) (dépôt): voir procès-verbal
15.
Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
16.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
17.
Ordre des travaux
18.
Rapport annuel 2016 de la Banque centrale européenne (débat)
19.
Manipulation de recherches scientifiques par des multinationales à la suite des tests d’émissions effectués sur des singes et des humains par l’industrie automobile allemande (débat)
20.
Contrer le blocage géographique et d'autres formes de discrimination fondée sur la nationalité, le lieu de résidence ou le lieu d’établissement (débat)
21.
Décision adoptée sur le paquet «Fiscalité équitable» II et III (débat)
22.
Rapport coût-efficacité des réductions d'émissions et investissements à faible intensité de carbone (débat)
23.
Accélérer l’innovation dans le domaine des énergies propres (débat)
24.
Objection à un acte d'exécution: Ajout de Sri Lanka, de Trinité-et-Tobago et de la Tunisie sur la liste des pays tiers à haut risque (débat)
25.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
26.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
27.
Levée de la séance
Débats
Edition révisée
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Dernière mise à jour: 28 mars 2018
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