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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 12 septembre 2018 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.État de l'Union (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Négociations avant la première lecture du Parlement (approbation) (article 69 quater du règlement)
 6.Heure des votes
  6.1.Quantités nominales pour la mise sur le marché de l’Union du shochu produit par distillation unique (A8-0255/2018 - Adina-Ioana Vălean) (vote)
  6.2.Modification du protocole de coopération USA-UE (déploiement de systèmes de gestion du trafic aérien) (A8-0214/2018 - Rolandas Paksas) (vote)
  6.3.Accord sur les services aériens entre le Canada et l'UE (adhésion de la Croatie) (A8-0256/2018 - Francisco Assis) (vote)
  6.4.Le droit d'auteur dans le marché unique numérique (A8-0245/2018 - Axel Voss) (vote)
  6.5.Contrôles d'argent liquide entrant dans l'Union ou sortant de l'Union (A8-0394/2017 - Mady Delvaux, Juan Fernando López Aguilar) (vote)
  6.6.Combattre le blanchiment de capitaux grâce au droit pénal (A8-0405/2017 - Ignazio Corrao) (vote)
  6.7.La situation en Hongrie (A8-0250/2018 - Judith Sargentini) (vote)
  6.8.Systèmes d’armes autonomes (RC-B8-0308/2018, B8-0308/2018, B8-0309/2018, B8-0355/2018, B8-0359/2018, B8-0360/2018, B8-0361/2018, B8-0362/2018) (vote)
  6.9.État des relations UE-États-Unis (A8-0251/2018 - Elmar Brok) (vote)
  6.10.État des relations UE-Chine (A8-0252/2018 - Bas Belder) (vote)
 7.Explications de vote
  7.1.Le droit d'auteur dans le marché unique numérique (A8-0245/2018 - Axel Voss)
  7.2.Contrôles d'argent liquide entrant dans l'Union ou sortant de l'Union (A8-0394/2017 - Mady Delvaux, Juan Fernando López Aguilar)
  7.3.Combattre le blanchiment de capitaux grâce au droit pénal (A8-0405/2017 - Ignazio Corrao)
  7.4.La situation en Hongrie (A8-0250/2018 - Judith Sargentini)
  7.5.Systèmes d’armes autonomes (RC-B8-0308/2018, B8-0308/2018, B8-0309/2018, B8-0355/2018, B8-0359/2018, B8-0360/2018, B8-0361/2018, B8-0362/2018)
  7.6.État des relations UE-États-Unis (A8-0251/2018 - Elmar Brok)
  7.7.État des relations UE-Chine (A8-0252/2018 - Bas Belder)
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Reprise de la séance
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 11.L'avenir des retraites: lutte contre la privatisation et renforcement des systèmes de sécurité sociale publics et universels (débat d'actualité)
 12.Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général pour l'exercice 2019 (débat)
 13.Protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions, organes et organismes de l'Union et libre circulation de ces données (débat)
 14.Une stratégie européenne sur les matières plastiques dans une économie circulaire - Solutions possibles pour les questions à l’interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets (débat)
 15.Composition des groupes politiques: voir procès-verbal
 16.Plan d’action européen fondé sur le principe «Une seule santé» pour combattre la résistance aux antimicrobiens (débat)
 17.Mise en place d'un portail numérique unique (débat)
 18.L'Europe en mouvement: programme pour l’avenir de la mobilité dans l’UE (débat)
 19.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 20.Virements de crédits et décisions budgétaires: voir procès-verbal
 21.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 22.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (1094 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (4944 kb)
Dernière mise à jour: 13 novembre 2018Avis juridique - Politique de confidentialité