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PVTACRE
Débats
Lundi 1 octobre 2018 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 5.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 6.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 7.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 8.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 9.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal
 10.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 11.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 12.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 13.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 14.Ordre des travaux
 15.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 16.Evaluation des technologies de la santé (débat)
 17.Application des lignes directrices du Conseil relatives aux personnes LGBTI en ce qui concerne la situation en Tchétchénie
 18.Normes internationales d'information financière: IFRS 17 Contrats d'assurance (débat)
 19.Technologies des registres distribués et chaînes de blocs: renforcer la confiance par la désintermédiation (débat)
 20.Programme de l’Union européenne pour les régions rurales, montagneuses et isolées (débat)
 21.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 22.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 23.Levée de la séance
Débats
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Dernière mise à jour: 8 avril 2019Avis juridique - Politique de confidentialité