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PVTACRE
Débats
Jeudi 4 avril 2019 - BruxellesEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Produit paneuropéen d'épargne-retraite individuelle (débat)
 3.Équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et aidants (débat) (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement) (suites données): voir procès-verbal
 6.Heure des votes
  6.1.Demande de levée de l'immunité de Georgios Epitideios (A8-0185/2019 - Angel Dzhambazki) (vote)
  6.2.Demande de levée de l'immunité de Lampros Fountoulis (A8-0183/2019 - Angel Dzhambazki) (vote)
  6.3.Demande de levée de l'immunité d'Eleftherios Synadinos (A8-0184/2019 - Angel Dzhambazki) (vote)
  6.4.Liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation, en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l’Union (A8-0047/2019 - Sergei Stanishev) (vote)
  6.5.Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres (A8-0177/2019 - Miroslavs Mitrofanovs) (vote)
  6.6.Gestion des déchets (B8-0231/2019) (vote)
  6.7.Exigences en matière de contrôle et règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier (A8-0206/2018 - Merja Kyllönen) (vote)
  6.8.Durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire, durée minimale des pauses et des temps de repos journaliers et hebdomadaires et localisation au moyen de tachygraphes (A8-0205/2018 - Wim van de Camp) (vote)
  6.9.Adaptation aux évolutions du secteur du transport routier (A8-0204/2018 - Ismail Ertug) (vote)
  6.10.Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel (A8-0143/2018 - Jerzy Buzek) (vote)
  6.11.Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (A8-0176/2019 - Gabriel Mato) (vote)
  6.12.Plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale (A8-0005/2019 - Clara Eugenia Aguilera García) (vote)
  6.13.Renforcer la sécurité des cartes d’identité et des titres de séjour délivrés aux citoyens de l’Union (A8-0436/2018 - Gérard Deprez) (vote)
  6.14.Gestion de la sécurité des infrastructures routières (A8-0008/2019 - Daniela Aiuto) (vote)
  6.15.Produit paneuropéen d'épargne-retraite individuelle (A8-0278/2018 - Sophia in 't Veld) (vote)
  6.16.Équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et aidants (A8-0270/2018 - David Casa) (vote)
  6.17.Protection du budget de l’Union en cas de défaillance généralisée de l’état de droit dans un État membre (A8-0469/2018 - Eider Gardiazabal Rubial, Petri Sarvamaa) (vote)
  6.18.Fonds social européen plus (FSE+) (A8-0461/2018 - Verónica Lope Fontagné) (vote)
  6.19.Informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises (A8-0010/2019 - Kay Swinburne) (vote)
  6.20.Réutilisation des informations du secteur public (A8-0438/2018 - Neoklis Sylikiotis) (vote)
  6.21.Programme pluriannuel de rétablissement du stock d’espadon de la Méditerranée (A8-0389/2018 - Marco Affronte) (vote)
  6.22.Niveau minimal de formation des gens de mer (A8-0007/2019 - Dominique Riquet) (vote)
  6.23.Ajustement du préfinancement annuel pour les années 2021 à 2023 (A8-0181/2019 - Mirosław Piotrowski) (vote)
  6.24.Réintroduction temporaire du contrôle aux frontières intérieures (A8-0356/2018 - Tanja Fajon) (vote)
  6.25.Saisine pour avis de la Cour de justice sur l'adhésion de l'Union européenne à la convention sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique (vote)
  6.26.Traitement fiscal des produits de retraite, notamment du produit paneuropéen d’épargne-retraite individuelle (A8-0481/2018 - Sophia in 't Veld) (vote)
 7.Explications de vote
  7.1.Exigences en matière de contrôle et règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier (A8-0206/2018 - Merja Kyllönen)
  7.2.Durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire, durée minimale des pauses et des temps de repos journaliers et hebdomadaires et localisation au moyen de tachygraphes (A8-0205/2018 - Wim van de Camp)
  7.3.Adaptation aux évolutions du secteur du transport routier (A8-0204/2018 - Ismail Ertug)
  7.4.Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel (A8-0143/2018 - Jerzy Buzek)
  7.5.Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (A8-0176/2019 - Gabriel Mato)
  7.6.Renforcer la sécurité des cartes d’identité et des titres de séjour délivrés aux citoyens de l’Union (A8-0436/2018 - Gérard Deprez)
  7.7.Gestion de la sécurité des infrastructures routières (A8-0008/2019 - Daniela Aiuto)
  7.8.Produit paneuropéen d'épargne-retraite individuelle (A8-0278/2018 - Sophia in 't Veld)
 8.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 9.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 10.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 11.Approbation des procès-verbaux de la présente période de session et transmission des textes adoptés : voir procès-verbal
 12.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 13.Levée de la séance
 14.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (529 kb)
 
Débats
Edition révisée (2789 kb)
Dernière mise à jour: 22 juillet 2019Avis juridique - Politique de confidentialité