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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 18 avril 2019 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Communication de la Présidence : voir procès-verbal
3.
Un cadre complet de l'Union européenne en matière de perturbateurs endocriniens (débat)
4.
Système de guichet unique maritime européen (débat)
5.
Publication d'informations relatives aux investissements durables et aux risques en matière de durabilité (débat)
6.
Débat sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
6.1.
Chine, notamment la situation des minorités religieuses et ethniques
6.2.
Cameroun
6.3.
Brunei
7.
Reprise de la séance
8.
Demande de levée de l'immunité: voir procès-verbal
9.
Composition du Parlement
10.
Heure des votes
10.1.
Chine, notamment la situation des minorités religieuses et ethniques (RC-B8-0255/2019, B8-0255/2019, B8-0256/2019, B8-0257/2019, B8-0258/2019, B8-0259/2019, B8-0260/2019) (vote)
10.2.
Cameroun (RC-B8-0245/2019, B8-0245/2019, B8-0247/2019, B8-0249/2019, B8-0252/2019, B8-0253/2019, B8-0254/2019) (vote)
10.3.
Brunei (RC-B8-0242/2019, B8-0242/2019, B8-0243/2019, B8-0244/2019, B8-0246/2019, B8-0248/2019, B8-0250/2019, B8-0251/2019) (vote)
10.4.
Accord sur la coopération judiciaire en matière pénale entre Eurojust et le Royaume de Danemark (A8-0192/2019 - Claude Moraes) (vote)
10.5.
Coordination des régimes de sécurité sociale (A8-0386/2018 - Guillaume Balas) (vote)
10.6.
Normes applicables aux émissions de CO2 des véhicules utilitaires lourds neufs (A8-0354/2018 - Bas Eickhout) (vote)
10.7.
Promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie (A8-0321/2018 - Andrzej Grzyb) (vote)
10.8.
Utilisation d'outils et de processus numériques en droit des sociétés (A8-0422/2018 - Tadeusz Zwiefka) (vote)
10.9.
Transformations, fusions et scissions transfrontalières (A8-0002/2019 - Evelyn Regner) (vote)
10.10.
Fonds européen de la défense (A8-0412/2018 - Zdzisław Krasnodębski) (vote)
10.11.
Expositions sous forme d'obligations garanties (A8-0384/2018 - Bernd Lucke) (vote)
10.12.
Obligations garanties et surveillance publique des obligations garanties (A8-0390/2018 - Bernd Lucke) (vote)
10.13.
Établissement du programme InvestEU (A8-0482/2018 - José Manuel Fernandes, Roberto Gualtieri) (vote)
10.14.
Système de guichet unique maritime européen (A8-0006/2019 - Deirdre Clune) (vote)
10.15.
Publication d'informations relatives aux investissements durables et aux risques en matière de durabilité (A8-0363/2018 - Paul Tang) (vote)
10.16.
Polluants organiques persistants (A8-0336/2018 - Julie Girling) (vote)
10.17.
Obligation de compensation, obligations de déclaration et techniques d'atténuation des risques pour les contrat de produits dérivés de gré à gré, et référentiels centraux (A8-0181/2018 - Werner Langen) (vote)
10.18.
Agrément des contreparties centrales et reconnaissance des contreparties centrales des pays tiers (A8-0190/2018 - Danuta Maria Hübner) (vote)
10.19.
Promotion du recours aux marchés de croissance des PME (A8-0437/2018 - Anne Sander) (vote)
10.20.
Négociations avec le Conseil et la Commission sur le droit d'enquête du Parlement: proposition législative (B8-0238/2019) (vote)
10.21.
Un cadre complet de l'Union européenne en matière de perturbateurs endocriniens (B8-0241/2019) (vote)
11.
Explications de vote
11.1.
Normes applicables aux émissions de CO2 des véhicules utilitaires lourds neufs (A8-0354/2018 - Bas Eickhout)
11.2.
Promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie (A8-0321/2018 - Andrzej Grzyb)
11.3.
Utilisation d'outils et de processus numériques en droit des sociétés (A8-0422/2018 - Tadeusz Zwiefka)
11.4.
Transformations, fusions et scissions transfrontalières (A8-0002/2019 - Evelyn Regner)
11.5.
Fonds européen de la défense (A8-0412/2018 - Zdzisław Krasnodębski)
11.6.
Publication d'informations relatives aux investissements durables et aux risques en matière de durabilité (A8-0363/2018 - Paul Tang)
11.7.
Négociations avec le Conseil et la Commission sur le droit d'enquête du Parlement: proposition législative (B8-0238/2019)
11.8.
Un cadre complet de l'Union européenne en matière de perturbateurs endocriniens (B8-0241/2019)
11.9.
Corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (A8-0076/2019 - Roberta Metsola)
12.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
13.
Pétitions: voir procès-verbal
14.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
15.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
16.
Approbation des procès-verbaux et transmission des textes adoptés: voir procès-verbal
17.
Levée de la séance
18.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
(580 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(2835 kb)
Dernière mise à jour: 8 juillet 2019
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