Compte rendu in extenso des débats - Sommaire

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Compte rendu in extenso

Compte rendu in extenso des débats

Mercredi 9 octobre 2019 - Bruxelles

		1.	Reprise de la session
		2.	Ouverture de la séance
		3.	Éloge funèbre
		4.	Déclarations de la Présidence
		5.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
		6.	Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
		7.	Négociations avant la première lecture du Conseil (article 72 du règlement): voir procès-verbal
		8.	Communication de la Présidence: voir procès-verbal
		9.	Rectificatifs (article 241 du règlement): voir procès-verbal
		10.	Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement): voir procès-verbal
		11.	Dépôt de documents: voir procès-verbal
		12.	Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement): voir procès-verbal
		13.	Ordre des travaux
		14.	Préparation de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019 (débat)
		15.	«Écologisation» de la Banque européenne d’investissement (débat)
		16.	Éviter les conflits d'intérêts dans l'Union européenne (débat)
		17.	Droits de douane américains sur des produits européens à la suite de la décision de l'OMC relative au litige lié à Airbus (débat)
		18.	Situation dans le nord de la Syrie (débat)
		19.	Situation en Ukraine (débat)
		20.	Autorisation des OGM (débat)
		21.	Lutte contre le cancer (débat)
		22.	Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes (débat)
		23.	Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
		24.	Levée de la séance

Dernière mise à jour: 20 décembre 2019