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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 10 octobre 2019 - BruxellesEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et ressources propres: il est temps de répondre aux attentes des citoyens (débat)
 3.Emploi et politiques sociales de la zone euro (débat)
 4.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 5.Virements de crédits et décisions budgétaires: voir procès-verbal
 6.Reprise de la séance
 7.Déclaration de la Présidence
 8.Heure des votes
  8.1.Demande d'application de la procédure d'urgence: Périodes d'application des règlements (UE) 2019/501 et (UE) 2019/502 (Karima Delli) (vote)
  8.2.Accord sur la coopération entre Eurojust et la Serbie (A9-0009/2019 - Juan Fernando López Aguilar) (vote)
  8.3.Projet de budget rectificatif n° 4/2019 : réduction des crédits d'engagement et de paiement à la suite de la mise à jour des besoins de dépenses et des recettes (ressources propres) (A9-0012/2019 - John Howarth) (vote)
  8.4.Modification des fonds mobilisés au titre de l'instrument de flexibilité en 2019 pour des questions liées à la migration, à l'afflux de réfugiés et aux menaces pesant sur la sécurité (A9-0013/2019 - John Howarth) (vote)
  8.5.Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement: substances actives, y compris la flumioxazine (B9-0103/2019) (vote)
  8.6.Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement: substances actives, y compris le chlorotoluron (B9-0104/2019) (vote)
  8.7.Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: maïs génétiquement modifié MZHG0JG (SYN-ØØØJG-2) (B9-0107/2019) (vote)
  8.8.Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement: soja génétiquement modifié A2704-12 (ACS-GMØØ5-3) (B9-0105/2019) (vote)
  8.9.Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement: maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MON 88017 × 59122 × DAS-40278-9 et maïs génétiquement modifié combinant deux, trois ou quatre des événements de transformation MON 89034, 1507, MON 88017, 59122 et DAS-40278-9 (B9-0106/2019) (vote)
  8.10.Ingérence électorale étrangère et désinformation dans les processus démocratiques nationaux et européens (B9-0108/2019, B9-0111/2019) (vote)
  8.11.Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et ressources propres: il est temps de répondre aux attentes des citoyens (B9-0110/2019, B9-0112/2019, B9-0113/2019) (vote)
  8.12.Emploi et politiques sociales de la zone euro (A9-0016/2019 - Yana Toom) (vote)
 9.Explications de vote
  9.1.Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement: maïs génétiquement modifié MZHG0JG (SYN-ØØØJG-2) (B9-0107/2019)
  9.2.Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement: soja génétiquement modifié A2704-12 (ACS-GMØØ5-3) (B9-0105/2019)
  9.3.Ingérence électorale étrangère et désinformation dans les processus démocratiques nationaux et européens (B9-0108/2019, B9-0111/2019)
  9.4.Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et ressources propres: il est temps de répondre aux attentes des citoyens (B9-0110/2019, B9-0112/2019, B9-0113/2019)
  9.5.Emploi et politiques sociales de la zone euro (A9-0016/2019 - Yana Toom)
 10.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 11.Approbation des procès-verbaux de la présente période de session et transmission des textes adoptés : voir procès-verbal
 12.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 13.Levée de la séance
 14.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (412 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (412 kb)
 
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Dernière mise à jour: 28 janvier 2020Avis juridique - Politique de confidentialité