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Débats
Mercredi 15 janvier 2020 - StrasbourgEdition provisoire
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Mesures d'exécution (article 112 du règlement): voir procès-verbal
 4.Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement): voir procès-verbal
 5.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 6.Position du Parlement européen concernant la conférence sur l'avenir de l'Europe (débat)
 7.Reprise de la séance
 8.Séance solennelle - Discours de Sa Majesté le roi Abdallah II, roi du Royaume hachémite de Jordanie
 9.Reprise de la séance
 10.Heure des votes
  10.1.Composition numérique des commissions (B9-0039/2020) (vote)
  10.2.Protocole à l’accord entre l’Union européenne, l’Islande et la Norvège relatif aux critères et aux mécanismes permettant de déterminer l’État responsable de l’examen d’une demande d’asile introduite dans un État membre, en Islande ou en Norvège, concernant l’accès à Eurodac à des fins répressives (A9-0053/2019 - Jadwiga Wiśniewska) (vote)
  10.3.Accord entre l'Union européenne et la Chine sur certains aspects des services aériens (A9-0041/2019 - Tomasz Piotr Poręba) (vote)
  10.4.Système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne le régime particulier des petites entreprises (A9-0055/2019 - Inese Vaidere) (vote)
  10.5.Le pacte vert pour l'Europe (RC-B9-0040/2020, B9-0040/2020, B9-0041/2020, B9-0042/2020, B9-0043/2020, B9-0044/2020, B9-0045/2020, B9-0046/2020) (vote)
  10.6.Mise en œuvre et suivi des dispositions sur les droits des citoyens dans l'accord de retrait (B9-0031/2020) (vote)
  10.7.Rapport annuel 2018 sur les droits de l’homme et la démocratie dans le monde et la politique de l’Union européenne en la matière (A9-0051/2019 - Isabel Wiseler-Lima) (vote)
  10.8.Rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (A9-0054/2019 - David McAllister) (vote)
  10.9.Rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (A9-0052/2019 - Arnaud Danjean) (vote)
  10.10.Position du Parlement européen concernant la conférence sur l'avenir de l'Europe (B9-0036/2020, B9-0037/2020, B9-0038/2020) (vote)
 11.Explications de vote
  11.1.Le pacte vert pour l'Europe (RC-B9-0040/2020, B9-0040/2020, B9-0041/2020, B9-0042/2020, B9-0043/2020, B9-0044/2020, B9-0045/2020, B9-0046/2020)
  11.2.Mise en œuvre et suivi des dispositions sur les droits des citoyens dans l'accord de retrait (B9-0031/2020)
  11.3.Rapport annuel 2018 sur les droits de l’homme et la démocratie dans le monde et la politique de l’Union européenne en la matière (A9-0051/2019 - Isabel Wiseler-Lima)
  11.4.Rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (A9-0054/2019 - David McAllister)
 12.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 13.Reprise de la séance
 14.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 15.Déformation de l'histoire européenne et mémoire de la Seconde Guerre mondiale (débat d'actualité)
 16.Auditions en cours au titre de l'article 7, paragraphe 1, du traité UE concernant la Hongrie (débat)
 17.Auditions en cours au titre de l'article 7, paragraphe 1, du traité UE concernant la Pologne (débat)
 18.Réouverture de la procédure à l'encontre du Premier ministre de Tchéquie pour utilisation abusive des fonds européens et conflits d'intérêt potentiels (débat)
 19.COP15 à la convention sur la diversité biologique - Kunming (2020) (débat)
 20.Activités du Médiateur européen - Rapport annuel 2018 (débat)
 21.Réforme des principes généraux relatifs à la comitologie (débat)
 22.Approbation du procès-verbal de la présente séance: voir procès-verbal
 23.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 24.Levée de la séance
Débats
Edition provisoire (1014 kb)
27/02/2020 11:12
 
Débats
Edition provisoire (4663 kb)
27/02/2020 11:12
Dernière mise à jour: 27 février 2020Avis juridique - Politique de confidentialité