Débats - Sommaire - Vendredi 15 mai 2020

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Débats

Vendredi 15 mai 2020 - Bruxelles

Edition révisée

		1.	Ouverture de la séance
		2.	Position du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
		3.	Première session de vote
		4.	Négociations avant la 1ère lecture du Parlement (article 71 du règlement) (suites données)
		5.	Reprise de la séance
		6.	Annonce des résultats de vote
		7.	Reprise de la séance
		8.	Deuxième session de vote
		9.	Reprise de la séance
		10.	Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
		11.	Annonce des résultats de vote
		12.	Explications de vote: voir procès-verbal
		13.	Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
		14.	Dépôt de documents: voir procès-verbal
		15.	Décisions d'établir des rapports d'initiative: voir procès-verbal
		16.	Modifications de saisine (article 56 du règlement): voir procès-verbal
		17.	Commissions associées (article 57 du règlement): voir procès-verbal
		18.	Décision d'appliquer la procédure avec commissions conjointes (article 58 du règlement): voir procès-verbal
		19.	Approbation des procès-verbaux de la présente période de session et transmission des textes adoptés : voir procès-verbal
		20.	Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
		21.	Levée de la séance
		22.	Interruption de la session

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Dernière mise à jour: 21 juillet 2020