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PVTACRE
Débats
Lundi 14 septembre 2020 - BruxellesEdition provisoire
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 5.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 6.Demandes de levée de l'immunité: voir procès-verbal
 7.Demande de défense de l'immunité: voir procès-verbal
 8.Négociations avant la 1ère lecture du Parlement (article 71 du règlement): voir procès-verbal
 9.Rectificatif (article 241 du règlement): voir procès-verbal
 10.Demandes de consultation du Comité économique et social européen (article 145 du règlement): voir procès-verbal
 11.Actes délégués et mesures d'exécution (article 111, paragraphe 6, et article 112, paragraphe 4, point d), du règlement): voir procès-verbal
 12.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 14.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 15.Ordre des travaux : voir procès-verbal
 16.Constatation d’un risque clair de violation grave, par la République de Pologne, de l’état de droit - Zones sans LGBTI en Pologne dans le cadre de l’affaire Rete Lenford (débat)
 17.Approche stratégique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement (débat)
 18.Communication de la Présidence
 19.Projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne (débat)
 20.Session de vote
 21.Projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne (suite du débat)
 22.Modification de la décision nº 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union (débat)
 23.Système mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires (débat)
 24.Exportations d'armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC (débat)
 25.Mise en œuvre de l’accord d’association de l'Union européenne avec la Géorgie (débat)
 26.Explications de vote: voir procès-verbal
 27.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 28.Levée de la séance
Débats
Edition provisoire (454 kb)
28/09/2020 18:12
 
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28/09/2020 18:12
Dernière mise à jour: 28 septembre 2020Avis juridique - Politique de confidentialité