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PVTACRE
Débats
Mercredi 11 novembre 2020 - BruxellesEdition provisoire
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes : voir procès-verbal
 5.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 6.Demande de levée de l'immunité: voir procès-verbal
 7.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 8.Élection d'un vice-président du Parlement européen (annonce des candidatures): voir procès-verbal
 9.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement): voir procès-verbal
 10.Rectificatifs (article 241 du règlement): voir procès-verbal
 11.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 12.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 13.Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement): voir procès-verbal
 14.Mesures d'exécution (article 112 du règlement): voir procès-verbal
 15.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 16.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 17.Ordre des travaux
 18.Cadre financier pluriannuel (y compris ressources propres), mécanisme de conditionnalité liée à l'état de droit et fonds européen pour la relance (débat)
 19.Session de vote
 20.Cadre financier pluriannuel (y compris ressources propres), mécanisme de conditionnalité liée à l'état de droit et fonds européen pour la relance (suite du débat)
 21.Résultat des élections présidentielles aux États-Unis (débat)
 22.Lutte contre le terrorisme et droit à la liberté d'expression et d'éducation (débat)
 23.Composition des commissions et des délégations
 24.Reprise de la séance
 25.Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 - toutes sections (débat)
 26.Annonce des résultats de vote: voir procès-verbal
 27.Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 - toutes sections (suite du débat)
 28.Explications de vote: voir procès-verbal
 29.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 30.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 31.Levée de la séance
Débats
Edition provisoire (549 kb)
 
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Dernière mise à jour: 23 novembre 2020Avis juridique - Politique de confidentialité