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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 23 novembre 2020 - BruxellesEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes : voir procès-verbal
 4.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 5.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 6.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement): voir procès-verbal
 7.Communication de la Présidence : voir procès-verbal
 8.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement): voir procès-verbal
 9.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 10.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 11.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 12.Ordre des travaux
 13.Vers un marché unique plus durable pour les entreprises et les consommateurs (débat)
 14.Session de vote
 15.Vers un marché unique plus durable pour les entreprises et les consommateurs (suite du débat)
 16.Vers un nouvel agenda du consommateur au-delà de 2020 (débat)
 17.Marchés d'instruments financiers : modification des obligations d'information, des obligations en matière de gouvernance des produits et des limites de position afin de soutenir la reprise au sortir de la pandémie de COVID-19 (débat)
 18.Assurer la sécurité des produits dans le marché unique (brève présentation)
 19.Renforcement de la liberté des médias: la protection des journalistes en Europe, les discours de haine, la désinformation et le rôle des plateformes (brève présentation)
 20.Une nouvelle stratégie industrielle pour l’Europe (brève présentation)
 21.Conséquences de l'épidémie de COVID-19 sur la politique étrangère (brève présentation)
 22.Rendre le développement plus efficace et l'aide plus efficiente (brève présentation)
 23.Explications de vote: voir procès-verbal
 24.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 25.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 26.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
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Dernière mise à jour: 27 janvier 2021Avis juridique - Politique de confidentialité