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PVTACRE
Débats
Lundi 14 décembre 2020 - BruxellesEdition provisoire
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes : voir procès-verbal
 5.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 6.Demande de levée de l'immunité: voir procès-verbal
 7.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 8.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 9.Communication de la Présidence: voir procès-verbal
 10.Négociations avant la 1ère lecture du Parlement (article 71 du règlement): voir procès-verbal
 11.Négociations avant la première lecture du Conseil (article 72 du règlement): voir procès-verbal
 12.Actes délégués et mesures d'exécution (article 111, paragraphe 6, et article 112, paragraphe 4, point d), du règlement): voir procès-verbal
 13.Rectificatifs (article 241 du règlement): voir procès-verbal
 14.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement): voir procès-verbal
 15.Signature de textes budgétaires: voir procès-verbal
 16.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 17.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 18.Ordre des travaux : voir procès-verbal
 19.Nouveau budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2021 (débat)
 20.Initiative citoyenne européenne «Minority SafePack» (débat)
 21.Session de vote
 22.Initiative citoyenne européenne «Minority SafePack» (suite du débat)
 23.Année européenne du rail (2021) (débat) (débat)
 24.Une nouvelle stratégie en faveur des PME européennes (débat)
 25.Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 26.Effets extraterritoriaux liés au commerce des sanctions infligées par des pays tiers (débat)
 27.Mise en œuvre du règlement Dublin III (brève présentation)
 28.Mise en œuvre de la directive sur le retour (brève présentation)
 29.Une Europe sociale forte pour des transitions justes (brève présentation)
 30.Gouvernance d’entreprise durable (brève présentation)
 31.Explications de vote: voir procès-verbal
 32.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 33.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 34.Levée de la séance
Débats
Edition provisoire (484 kb)
 
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Dernière mise à jour: 12 janvier 2021Avis juridique - Politique de confidentialité