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Débats
Lundi 14 décembre 2020 - Bruxelles
Edition révisée
1.
Reprise de la session
2.
Ouverture de la séance
3.
Déclarations de la Présidence
4.
Approbation des procès-verbaux des séances précédentes : voir procès-verbal
5.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
6.
Demande de levée de l'immunité: voir procès-verbal
7.
Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
8.
Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
9.
Communication de la Présidence: voir procès-verbal
10.
Négociations avant la 1ère lecture du Parlement (article 71 du règlement): voir procès-verbal
11.
Négociations avant la première lecture du Conseil (article 72 du règlement): voir procès-verbal
12.
Actes délégués et mesures d'exécution (article 111, paragraphe 6, et article 112, paragraphe 4, point d), du règlement): voir procès-verbal
13.
Rectificatifs (article 241 du règlement): voir procès-verbal
14.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement): voir procès-verbal
15.
Signature de textes budgétaires: voir procès-verbal
16.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
17.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
18.
Ordre des travaux : voir procès-verbal
19.
Nouveau budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2021 (débat)
20.
Initiative citoyenne européenne «Minority SafePack» (débat)
21.
Session de vote
22.
Initiative citoyenne européenne «Minority SafePack» (suite du débat)
23.
Année européenne du rail (2021) (débat) (débat)
24.
Une nouvelle stratégie en faveur des PME européennes (débat)
25.
Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
26.
Effets extraterritoriaux liés au commerce des sanctions infligées par des pays tiers (débat)
27.
Mise en œuvre du règlement Dublin III (brève présentation)
28.
Mise en œuvre de la directive sur le retour (brève présentation)
29.
Une Europe sociale forte pour des transitions justes (brève présentation)
30.
Gouvernance d’entreprise durable (brève présentation)
31.
Explications de vote: voir procès-verbal
32.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
33.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
34.
Levée de la séance
Débats
Edition révisée (484 kb)
Débats
Edition révisée (484 kb)
Débats
Edition révisée (2699 kb)
Dernière mise à jour: 11 mai 2021
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