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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 24 mars 2021 - Bruxelles
1.
Reprise de la session
2.
Ouverture de la séance
3.
Déclarations de la Présidence
4.
Approbation des procès-verbaux des séances précédentes : voir procès-verbal
5.
Demande de défense de l'immunité: voir procès-verbal
6.
Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
7.
Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
8.
Actes délégués (article 111, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
9.
Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
10.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement): voir procès-verbal
11.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
12.
Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement): voir procès-verbal
13.
Mesures d'exécution (article 112 du règlement): voir procès-verbal
14.
Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
15.
Application du règlement (UE, Euratom) 2020/2092, le mécanisme de conditionnalité liée à l'état de droit (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
16.
Ordre des travaux : voir procès-verbal
17.
Préparatifs du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021 - Certificat vert numérique (débat)
18.
Système des ressources propres de l'Union européenne - Ressource propre fondée sur les déchets d’emballages en plastique non recyclés et certains aspects de la ressource propre fondée sur le RNB - Perception des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée (débat)
19.
Cadre général pour la titrisation et cadre spécifique pour les titrisations simples, transparentes et standardisées, afin de favoriser la reprise après la pandémie de COVID-19 - Modification du règlement (UE) nº 575/2013 en ce qui concerne les ajustements à apporter au cadre relatif à la titrisation afin de soutenir la reprise économique en réponse à la crise de la COVID-19 (débat)
20.
Orientations pour le budget 2022 - section III (débat)
21.
Reprise de la séance
22.
Mise en œuvre des directives sur la qualité de l'air ambiant (débat)
23.
Session de vote
24.
Mise en œuvre des directives sur la qualité de l'air ambiant (suite du débat)
25.
Nouvelle stratégie UE-Afrique (débat)
26.
Donner forme à la politique d’éducation numérique (brève présentation)
27.
Les effets des déchets marins sur la pêche (brève présentation)
28.
Stratégie de l’Union pour un tourisme durable (brève présentation)
29.
Renforcement du rôle international de l’euro (brève présentation)
30.
Politique de cohésion et stratégies régionales en matière d’environnement dans la lutte contre le changement climatique (brève présentation)
31.
Explications de vote: voir procès-verbal
32.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
33.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
34.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
(688 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(688 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(3622 kb)
Dernière mise à jour: 22 janvier 2024
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