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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 27 avril 2021 - Bruxelles
Edition révisée
1.
Ouverture de la séance
2.
Annonce des résultats de vote: voir procès-verbal
3.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
4.
L'accord de commerce et de coopération entre l’Union européenne et le Royaume-Uni - Le résultat des négociations entre l’Union européenne et le Royaume-Uni (débat)
5.
Première session de vote
6.
L'accord de commerce et de coopération entre l’Union européenne et le Royaume-Uni - Le résultat des négociations entre l’Union européenne et le Royaume-Uni (suite du débat)
7.
Reprise de la séance
8.
Décharge 2019 (débat)
9.
Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (FEM) 2021-2027 (débat)
10.
Actes délégués (article 111, paragraphe 6, du règlement) (suites données): voir procès-verbal
11.
Rectificatif (article 241 du règlement) (suites données): voir procès-verbal
12.
Programme «Citoyens, égalité, droits et valeurs» 2021-2027 (débat)
13.
Programme «Justice» 2021-2027 (débat)
14.
Annonce des résultats de vote: voir procès-verbal
15.
Programme «Justice» 2021-2027 (suite du débat)
16.
Positions du Conseil en 1ère lecture (suites données): voir procès-verbal
17.
Prolongation du mandat de la commission d'enquête sur la protection des animaux pendant le transport (suites données): voir procès-verbal
18.
Reprise de la séance
19.
Deuxième session de vote
20.
Reprise de la séance
21.
Sauvetage de la saison touristique estivale - soutien de l'Union au secteur de l’hébergement et de la restauration (débat)
22.
Programme spatial 2021-2027 et Agence de l’Union européenne pour le programme spatial (débat)
23.
Programme en faveur du marché unique, de la compétitivité des entreprises, du secteur des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux et des statistiques européennes (programme pour le marché unique) 2021-2027 (débat)
24.
Explications de vote: voir procès-verbal
25.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
26.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
27.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (899 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (899 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (4395 kb)
Dernière mise à jour: 7 septembre 2021
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