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Débats
Jeudi 20 mai 2021 - BruxellesEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 3.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 4.Annonce des résultats de vote: voir procès-verbal
 5.Data Protection Commissioner contre Facebook Ireland Ltd et Maximillian Schrems («Schrems II») - Affaire C-311/18 - La protection appropriée des données à caractère personnel par le Royaume-Uni (débat)
 6.Contre-sanctions chinoises à l'encontre d'entités européennes, de députés au Parlement européen et de parlementaires nationaux d'États membres (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 7.Première session de vote
 8.Data Protection Commissioner contre Facebook Ireland Ltd et Maximillian Schrems («Schrems II») - Affaire C-311/18 - La protection appropriée des données à caractère personnel par le Royaume-Uni (suite du débat)
 9.Égalité, inclusion et participation des Roms (débat)
 10.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  10.1.Prisonniers de guerre à la suite du dernier conflit entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan
  10.2.La situation en Haïti
  10.3.La situation au Tchad
 11.Reprise de la séance
 12.Annonce des résultats de vote
 13.Reprise de la séance
 14.Deuxième session de vote
 15.Reprise de la séance
 16.Demande de levée de l'immunité: voir procès-verbal
 17.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 18.Les lourdes conséquences des récentes gelées printanières pour les producteurs de fruits et les viticulteurs (débat)
 19.Reprise de la séance
 20.Annonce des résultats de vote: voir procès-verbal
 21.Explications de vote: voir procès-verbal
 22.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 23.Pétitions: voir procès-verbal
 24.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 25.Décisions d'établir des rapports d'initiative: voir procès-verbal
 26.Modifications de saisine (article 56 du règlement): voir procès-verbal
 27.Commissions associées (article 57 du règlement): voir procès-verbal
 28.Procédure d'approbation (article 105 du règlement): voir procès-verbal
 29.Modification du règlement intérieur (article 237 du règlement): voir procès-verbal
 30.Changement de titres de rapports d'initiative: voir procès-verbal
 31.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 32.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (425 kb)
 
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Dernière mise à jour: 23 septembre 2021Avis juridique - Politique de confidentialité