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PVTACRE
Débats
Mercredi 23 juin 2021 - BruxellesEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclaration de la Présidence
 4.Communication de la Présidence
 5.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
 6.Composition des groupes politiques
 7.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement)
 8.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement)
 9.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 10.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 11.Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement): voir procès-verbal
 12.Ordre des travaux
 13.Préparation de la réunion du Conseil européen des 24 et 25 juin 2021 - Relance de la déclaration de Malte et recours à un mécanisme de solidarité efficace (débat)
 14.Avenir des relations entre l'UE et la Suisse (débat)
 15.Session de vote
 16.Avenir des relations entre l'UE et la Suisse (suite du débat)
 17.Dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen plus, au Fonds de cohésion, au Fonds pour une transition juste et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, et règles financières applicables à ces Fonds et au Fonds «Asile, migration et intégration», au Fonds pour la sécurité intérieure et à l’instrument de soutien financier à la gestion des frontières et à la politique commune des visas 2021-2027 - Fonds européen de développement régional (FEDER) et Fonds de cohésion 2021-2027 - Dispositions particulières relatives à l’objectif «Coopération territoriale européenne» (Interreg) soutenu par le Fonds européen de développement régional et les instruments de financement extérieur 2021-2027 (débat)
 18.Rapport 2020 sur l’état de droit de la Commission (débat)
 19.Rapports 2019 et 2020 concernant la Bosnie-Herzégovine (débat)
 20.Reprise de la séance
 21.Annonce des résultats de vote
 22.Composition des commissions et des délégations
 23.La santé et les droits génésiques et sexuels dans l’Union, dans le cadre de la santé des femmes (débat)
 24.Entreprise commune européenne pour le calcul à haute performance (débat)
 25.25e anniversaire de la Conférence internationale sur la population et le développement (CIPD25) (Sommet de Nairobi) (débat)
 26.Adéquation, subsidiarité et proportionnalité de la réglementation – rapport «Mieux légiférer» 2017, 2018 et 2019 (brève présentation)
 27.Explications de vote: voir procès-verbal
 28.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 29.Ordre du jour de la prochaine séance
 30.Levée de la séance
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Dernière mise à jour: 29 septembre 2021Avis juridique - Politique de confidentialité