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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 11 novembre 2021 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Le premier anniversaire de l'interdiction de fait de l'avortement en Pologne (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Résultats du Conseil du commerce et des technologies UE-États-Unis (CCT) (débat)
 4.Statut et financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes (débat)
 5.Reprise de la séance
 6.Heure des votes
  6.1.Demande de levée de l'immunité de Fulvio Martusciello (A9-0302/2021 - Manon Aubry) (vote)
  6.2.Demande de levée de l'immunité de Harald Vilimsky (A9-0303/2021 - Andrzej Halicki) (vote)
  6.3.Demande de levée de l'immunité de Nils Ušakovs (A9-0304/2021 - Andrzej Halicki) (vote)
  6.4.Communication, par certaines entreprises et succursales, d'informations relatives à l'impôt sur les bénéfices (A9-0305/2021 - Evelyn Regner, Ibán García Del Blanco) (vote)
  6.5.Partenariat européen pour la métrologie (A9-0242/2021 - Maria da Graça Carvalho) (vote)
  6.6.Agence de l’Union européenne pour l’asile (A8-0392/2016 - Elena Yoncheva) (vote)
  6.7.Menaces transfrontières graves pour la santé (A9-0247/2021 - Véronique Trillet-Lenoir) (vote)
  6.8.Accord UE/Australie concernant la modification des concessions pour l’ensemble des contingents tarifaires de la liste CLXXV de l’UE (A9-0306/2021 - Daniel Caspary) (vote)
  6.9.Renforcer la démocratie ainsi que la liberté et le pluralisme des médias dans l’UE (A9-0292/2021 - Tiemo Wölken, Roberta Metsola) (vote)
  6.10.L'espace européen de l'éducation: une approche globale commune (A9-0291/2021 - Michaela Šojdrová) (vote)
  6.11.Un plan d’action en faveur de la propriété intellectuelle afin de soutenir la reprise et la résilience dans l’Union européenne (A9-0284/2021 - Marion Walsmann) (vote)
  6.12.Statut et financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes (A9-0294/2021 - Charles Goerens, Rainer Wieland) (vote)
  6.13.Le premier anniversaire de l'interdiction de fait de l'avortement en Pologne (B9-0543/2021, B9-0544/2021) (vote)
 7.Explications de vote
  7.1.Communication, par certaines entreprises et succursales, d'informations relatives à l'impôt sur les bénéfices (A9-0305/2021 - Evelyn Regner, Ibán García Del Blanco)
  7.2.Agence de l’Union européenne pour l’asile (A8-0392/2016 - Elena Yoncheva)
  7.3.Menaces transfrontières graves pour la santé (A9-0247/2021 - Véronique Trillet-Lenoir)
  7.4.Renforcer la démocratie ainsi que la liberté et le pluralisme des médias dans l’UE (A9-0292/2021 - Tiemo Wölken, Roberta Metsola)
  7.5.L'espace européen de l'éducation: une approche globale commune (A9-0291/2021 - Michaela Šojdrová)
  7.6.Un plan d’action en faveur de la propriété intellectuelle afin de soutenir la reprise et la résilience dans l’Union européenne (A9-0284/2021 - Marion Walsmann)
  7.7.Le premier anniversaire de l'interdiction de fait de l'avortement en Pologne (B9-0543/2021, B9-0544/2021)
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Modifications de saisine (article 56 du règlement): voir procès-verbal
 10.Commissions associées (article 57 du règlement): voir procès-verbal
 11.Décisions d'appliquer la procédure avec commissions conjointes (article 58 du règlement): voir procès-verbal
 12.Virements de crédits et décisions budgétaires: voir procès-verbal
 13.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 14.Approbation des procès-verbaux de la présente période de session et transmission des textes adoptés
 15.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 16.Levée de la séance
 17.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats (358 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (358 kb)
 
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Dernière mise à jour: 23 février 2022Avis juridique - Politique de confidentialité