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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 16 décembre 2021 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.MeToo et le harcèlement: conséquences pour les institutions de l'UE (débat)
 3.Première session de vote
 4.MeToo et le harcèlement: conséquences pour les institutions de l'UE (suite du débat)
 5.Interdiction à l’échelle de l’UE des animaux sauvages dans les cirques (débat)
 6.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  6.1.Répression continue à l'encontre de la société civile et des défenseurs des droits de l'homme en Russie: le cas de l'organisation de défense des droits de l'homme Memorial
  6.2.La situation à Cuba, notamment les cas de José Daniel Ferrer, de la Dame en blanc Aymara Nieto, de Maykel Castillo, de Luis Robles, de Félix Navarro, de Luis Manuel Otero, du révérend Lorenzo Rosales Fajardo, d’Andy Dunier García et de Yunior García Aguilera
  6.3.Travail forcé dans l'usine Linglong et manifestations pour la protection de l'environnement en Serbie
 7.Reprise de la séance
 8.Composition des commissions et des délégations
 9.Annonce des résultats de vote
 10.Reprise de la séance
 11.Deuxième session de vote
 12.Reprise de la séance
 13.Obstacles à la libre circulation des marchandises (débat)
 14.Reprise de la séance
 15.Annonce des résultats de vote: voir procès-verbal
 16.Explications de vote: voir procès-verbal
 17.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 18.Pétitions: voir procès-verbal
 19.Décisions d'établir des rapports d'initiative: voir procès-verbal
 20.Modifications de saisine (article 56 du règlement): voir procès-verbal
 21.Commissions associées (article 57 du règlement): voir procès-verbal
 22.Décision d'appliquer la procédure avec commissions conjointes (article 58 du règlement): voir procès-verbal
 23.Procédure d'approbation (article 105 du règlement): voir procès-verbal
 24.Retraits de procédures de rapports d'initiative: voir procès-verbal
 25.Changement de titres de rapports d'initiative: voir procès-verbal
 26.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 27.Approbation des procès-verbaux de la présente période de session et transmission des textes adoptés
 28.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 29.Levée de la séance
 30.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats (396 kb)
 
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Dernière mise à jour: 12 mai 2022Avis juridique - Politique de confidentialité