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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 5 avril 2022 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Communication de la Présidence
 3.Protection accordée par l'Union européenne aux enfants et aux jeunes qui fuient en raison de la guerre en Ukraine (débat)
 4.Infrastructures énergétiques transeuropéennes (débat)
 5.Orientations pour le budget 2023 – Section III (débat)
 6.Reprise de la séance
 7.Heure des votes
  7.1.Médicaments disponibles au Royaume-Uni en ce qui concerne l'Irlande du Nord, Chypre, l'Irlande et Malte (C9-0475/2021 - Pascal Canfin) (article 163 du règlement) (vote)
  7.2.Médicaments expérimentaux disponibles au Royaume-Uni en ce qui concerne l'Irlande du Nord, Chypre, l'Irlande et Malte (C9-0476/2021 - Pascal Canfin) (article 163 du règlement) (vote)
  7.3.Augmentation du préfinancement issu des ressources REACT-EU (C9-0127/2022) (article 163 du règlement) (vote)
  7.4.Stockage du gaz (C9-0126/2022 - Cristian-Silviu Buşoi) (article 163 du règlement) (vote)
  7.5.Renforcement de l’application du principe de l’égalité des rémunérations entre hommes et femmes pour un même travail ou un travail de même valeur (A9-0056/2022 - Samira Rafaela, Kira Marie Peter-Hansen) (vote)
  7.6.Révision de la réserve de stabilité du marché pour le système d'échange de quotas d'émission de l'UE (A9-0045/2022 - Cyrus Engerer) (vote)
  7.7.Utilisation de véhicules loués sans chauffeur dans le transport de marchandises par route (A9-0041/2022 - Cláudia Monteiro de Aguiar) (vote)
  7.8.L'avenir de la pêche dans la Manche, la mer du Nord, la mer d'Irlande et l'océan Atlantique (A9-0042/2022 - Manuel Pizarro) (vote)
  7.9.Protection des droits de l’enfant dans les procédures relevant du droit civil, du droit administratif et du droit de la famille (A9-0033/2022 - Adrián Vázquez Lázara) (vote)
  7.10.Infrastructures énergétiques transeuropéennes (A9-0269/2021 - Zdzisław Krasnodębski) (vote)
  7.11.Orientations pour le budget 2023 – Section III (A9-0062/2022 - Nicolae Ştefănuță) (vote)
  7.12.Équivalence des inspections sur pied et de certaines semences produites en Bolivie (A9-0053/2022 - Veronika Vrecionová) (vote)
  7.13.Projet de budget rectificatif n° 1/2022: adaptation du cadre financier pluriannuel pour les années 2021 à 2027 (A9-0051/2022 - Karlo Ressler) (vote)
  7.14.Niveau minimal de formation des gens de mer (codification) (A9-0080/2022 - Manon Aubry) (vote)
  7.15.Mesures de lutte contre la pollution de l’eau par les nitrates, y compris les améliorations dans les différents systèmes de mesure des nitrates dans les États membres (B9-0176/2022) (vote)
 8.Reprise de la séance
 9.Heure des questions à la Commission - La Commission von der Leyen: deux années de mandat, mise en oeuvre des priorités politiques
 10.Reprise de la séance
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 12.Heure des questions au Vice-président de la Commission/haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité - Sécurité et boussole stratégique de l'UE
 13.Composition des commissions et des délégations
 14.Situation en Afghanistan, en particulier la situation des droits des femmes (débat)
 15.Résultat du sommet UE-Chine (1er avril 2022) (débat)
 16.Déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique (débat)
 17.Explications de vote
  17.1.Révision de la réserve de stabilité du marché pour le système d'échange de quotas d'émission de l'UE (A9-0045/2022 - Cyrus Engerer)
  17.2.L'avenir de la pêche dans la Manche, la mer du Nord, la mer d'Irlande et l'océan Atlantique (A9-0042/2022 - Manuel Pizarro)
  17.3.Protection des droits de l’enfant dans les procédures relevant du droit civil, du droit administratif et du droit de la famille (A9-0033/2022 - Adrián Vázquez Lázara)
  17.4.Infrastructures énergétiques transeuropéennes (A9-0269/2021 - Zdzisław Krasnodębski)
  17.5.Orientations pour le budget 2023 – Section III (A9-0062/2022 - Nicolae Ştefănuță)
 18.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 19.Suites données aux résolutions du Parlement : voir procès-verbal
 20.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 21.Ordre du jour de la prochaine séance
 22.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (981 kb)
 
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Dernière mise à jour: 17 juin 2022Avis juridique - Politique de confidentialité