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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 3 mai 2022 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Menaces pesant sur la sécurité des journalistes et la liberté des médias en Europe, à l'occasion de la Journée mondiale de la liberté de la presse (débat)
 3.Intelligence artificielle à l’ère du numérique (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Débat "C'est l'Europe" avec Mario Draghi, Premier ministre italien (débat)
 6.Auditions en cours au titre de l’article 7, paragraphe 1, du traité UE en ce qui concerne la Pologne et la Hongrie (débat)
 7.Reprise de la séance
 8.Heure des votes
  8.1.Règles transitoires pour l’emballage et l’étiquetage des médicaments vétérinaires (C9-0054/2022) (article 163 du règlement intérieur)
  8.2.Élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct (A9-0083/2022 - Domènec Ruiz Devesa) (vote)
  8.3.Modification des annexes IV et V du règlement (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants (A9-0092/2022 - Martin Hojsík) (vote)
  8.4.Système commun de taxe sur la valeur ajoutée (TVA): prolongation de la période d’application du mécanisme d’autoliquidation facultatif aux livraisons de certains biens et prestations de certains services présentant un risque de fraude et du mécanisme de réaction rapide contre la fraude à la TVA (A9-0128/2022 - Markus Ferber) (vote)
  8.5.Application en République de Chypre des dispositions de l’acquis de Schengen relatives au système d’information Schengen (A9-0082/2022 - Peter Kofod) (vote)
  8.6.Nomination d’un membre de la Cour des comptes - Lefteris Christoforou (A9-0132/2022 - Luke Ming Flanagan) (vote)
  8.7.Nomination d’un membre de la Cour des comptes - George Marius Hyzler (A9-0130/2022 - Angelika Winzig) (vote)
  8.8.Une économie bleue durable dans l'Union européenne: rôle de la pêche et de l'aquaculture (A9-0089/2022 - Isabel Carvalhais) (vote)
  8.9.Un plan d’action de l’UE pour l’agriculture biologique (A9-0126/2022 - Simone Schmiedtbauer) (vote)
  8.10.La persécution des minorités fondée sur les convictions ou la religion (A9-0071/2022 - Karol Karski) (vote)
  8.11.Une stratégie de l’Union visant à encourager l’éducation des enfants dans le monde (A9-0058/2022 - David Lega) (vote)
  8.12.Parvenir à l'indépendance économique des femmes par l'entrepreneuriat et l'emploi indépendant (A9-0096/2022 - Pernille Weiss) (vote)
  8.13.Intelligence artificielle à l’ère du numérique (A9-0088/2022 - Axel Voss) (vote)
 9.Reprise de la séance
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Heure des questions à la Commission Autonomie énergétique de l'Europe: importance stratégique des énergies renouvelables, des interconnexions énergétiques et de l'efficacité énergétique
 12.Suivi de la Conférence sur l'avenir de l'Europe (débat)
 13.Actes délégués (article 111, paragraphe 6, du règlement) (suites données)
 14.État de préparation de l'Union face aux cyberattaques à la suite de l'invasion de l'Ukraine par la Russie (débat)
 15.Répercussions de la guerre d'agression illégale menée par la Russie contre l'Ukraine sur les secteurs du transport et du tourisme de l'Union européenne (débat)
 16.Renforcement du mandat d'Europol: coopération avec des parties privées, traitement de données à caractère personnel, et appui à la recherche et l'innovation (débat)
 17.Explications de vote
  17.1.Élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct (A9-0083/2022 - Domènec Ruiz Devesa)
  17.2.Modification des annexes IV et V du règlement (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants (A9-0092/2022 - Martin Hojsík)
  17.3.Une économie bleue durable dans l'Union européenne: rôle de la pêche et de l'aquaculture (A9-0089/2022 - Isabel Carvalhais)
  17.4.Un plan d’action de l’UE pour l’agriculture biologique (A9-0126/2022 - Simone Schmiedtbauer)
  17.5.Une stratégie de l’Union visant à encourager l’éducation des enfants dans le monde (A9-0058/2022 - David Lega)
 18.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 19.Suites données aux résolutions du Parlement
 20.Approbation du procès-verbal de la présente séance: voir procès-verbal
 21.Ordre du jour de la prochaine séance
 22.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (963 kb)
 
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Dernière mise à jour: 1 juillet 2022Avis juridique - Politique de confidentialité