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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 8 juin 2022 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.C'est l'Europe - Débat avec Micheál Martin, Premier ministre irlandais, (débat)
 4.Négociations avant la 1ère lecture du Parlement (article 71 du règlement)(suites données)
 5.Conclusions du Conseil européen extraordinaire des 30 et 31 mai 2022 (débat)
 6.Reprise de la séance
 7.Séance solennelle - Discours de Ruslan Stefanchuk, président de la Verkhovna Rada
 8.Reprise de la séance
 9.Déclaration de la Présidence
 10.Heure des votes
  10.1.Renforcement du mandat d'Europol: introduction de signalements dans le SIS (A9-0287/2021 - Javier Zarzalejos) (vote)
  10.2.Accord de partenariat UE/Mauritanie dans le domaine de la pêche durable et protocole de mise en oeuvre (A9-0148/2022 - Izaskun Bilbao Barandica) (vote)
  10.3.Accord de partenariat UE/Mauritanie dans le domaine de la pêche durable et protocole de mise en oeuvre (résolution) (A9-0154/2022 - Izaskun Bilbao Barandica) (vote)
  10.4.Révision du système d’échange de quotas d’émission de l'UE (A9-0162/2022 - Peter Liese) (vote)
  10.5.Fonds social pour le climat (A9-0157/2022 - David Casa, Esther de Lange) (vote)
  10.6.Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (A9-0160/2022 - Mohammed Chahim) (vote)
  10.7.Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE pour l'aviation (A9-0155/2022 - Sunčana Glavak) (vote)
  10.8.Notification au titre du régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale (CORSIA) (A9-0145/2022 - Sunčana Glavak) (vote)
 11.Reprise de la séance
 12.Demande de levée de l'immunité
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 14.Proposition de la Commission pour «Attirer les compétences et les talents vers l’UE», en particulier les partenariats destinés à attirer les talents avec les pays d'Afrique du Nord (débat d'actualité)
 15.Droit d'initiative du Parlement (débat)
 16.Heure des votes
  16.1.Réductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre par les États membres (règlement sur la répartition de l'effort) (A9-0163/2022 - Jessica Polfjärd) (vote)
  16.2.Utilisation des terres, changement d'affectation des terres et foresterie (UTCATF) (A9-0161/2022 - Ville Niinistö) (vote)
  16.3.Normes d'émissions de CO2 pour les voitures et les camionnettes (A9-0150/2022 - Jan Huitema) (vote)
  16.4.La politique étrangère, de sécurité et de défense de l’Union après l’invasion de l’Ukraine par la Russie (A9-0164/2022 - David McAllister, Nathalie Loiseau) (vote)
  16.5.Sécurité dans la zone du partenariat oriental et rôle de la politique de sécurité et de défense commune (A9-0168/2022 - Witold Jan Waszczykowski) (vote)
 17.Menaces pour le droit à l'avortement dans le monde: démantèlement possible du droit à l'avortement par la Cour suprême des États-Unis (débat)
 18.Composition des commissions et des délégations
 19.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  19.1.La situation des droits de l'homme dans le Xinjiang, notamment les dossiers de police du Xinjiang
  19.2.L'instrumentalisation de la justice en tant qu'outil répressif au Nicaragua
  19.3.Violations de la liberté des médias et sécurité des journalistes en Géorgie
 20.Instrument relatif aux marchés publics internationaux (débat)
 21.Le massacre de chrétiens au Nigeria (débat)
 22.Explications de vote
  22.1.Fonds social pour le climat (A9-0157/2022 - David Casa, Esther de Lange)
  22.2.Normes d'émissions de CO2 pour les voitures et les camionnettes (A9-0150/2022 - Jan Huitema)
 23.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 24.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 25.Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement): voir procès-verbal
 26.Mesures d'exécution (article 112 du règlement): voir procès-verbal
 27.Approbation du procès-verbal de la présente séance: voir procès-verbal
 28.Ordre du jour de la prochaine séance
 29.Levée de la séance
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Dernière mise à jour: 1 juillet 2024Avis juridique - Politique de confidentialité