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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 4 octobre 2022 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Modification de l'ordre du jour
 3.Directive sur les équipements radioélectriques: chargeur universel pour les appareils électroniques (débat)
 4.Centre AccessibleEU à l’appui des politiques d’accessibilité dans le marché intérieur de l’Union (débat)
 5.Reprise de la séance
 6.Heure des votes
  6.1.Allègement temporaire des règles d’utilisation des créneaux horaires dans les aéroports de l'Union (C9-0225/2022) (vote)
  6.2.Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (A9-0253/2021 - Joanna Kopcińska) (vote)
  6.3.Menaces transfrontières graves pour la santé (A9-0247/2021 - Véronique Trillet-Lenoir) (vote)
  6.4.À la recherche d’une aquaculture durable et compétitive dans l’Union européenne: la voie à suivre (A9-0215/2022 - Clara Aguilera) (vote)
  6.5.Impact des nouvelles technologies sur la fiscalité: crypto-technologies et technologies de chaînes de blocs (A9-0204/2022 - Lídia Pereira) (vote)
  6.6.Mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables à la zone de compétence de la Commission des thons de l’océan Indien (CTOI) (A9-0312/2021 - Gabriel Mato) (vote)
  6.7.Assistance flexible aux territoires (FAST-CARE) (A9-0232/2022 - Niklas Nienaß) (vote)
  6.8.Directive sur les équipements radioélectriques: chargeur universel pour les appareils électroniques (A9-0129/2022 - Alex Agius Saliba) (vote)
  6.9.Centre AccessibleEU à l’appui des politiques d’accessibilité dans le marché intérieur de l’Union (A9-0209/2022 - Katrin Langensiepen) (vote)
  6.10.Guichet unique UE pour les douanes (A9-0279/2021 - Ivan Štefanec) (vote)
  6.11.Statistiques sur les intrants et les produits agricoles (A9-0285/2021 - Petros Kokkalis) (vote)
  6.12.Modification des annexes IV et V du règlement (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants (A9-0092/2022 - Martin Hojsík) (vote)
 7.Situation des personnes roms vivant dans des campements dans l’UE (débat)
 8.Objectifs clés en vue de la 19e session de la conférence des parties à la CITES au Panama (débat)
 9.Reprise de la séance
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Heure des questions à la Commission Lutter contre le dépeuplement grâce à l'instrument de la politique de cohésion
 12.Proposition de la Commission relative à des mesures au titre du règlement sur la conditionnalité liée à l’état de droit dans le cas de la Hongrie (débat)
 13.Mort de Mahsa Amini et répression des manifestants pour les droits des femmes en Iran (débat)
 14.Vérification des pouvoirs
 15.Heure des questions (VPC/HR) Tensions croissantes entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan à la suite de l'escalade militaire récente
 16.La situation au Burkina Faso à la suite du coup d'État (débat)
 17.Les relations stratégiques et le partenariat de l’Union avec la Corne de l’Afrique (débat)
 18.L'accès à l'eau en tant que droit de l'homme - aspects extérieurs (débat)
 19.Explications de vote
  19.1.Menaces transfrontières graves pour la santé (A9-0247/2021 - Véronique Trillet-Lenoir)
  19.2.À la recherche d’une aquaculture durable et compétitive dans l’Union européenne: la voie à suivre (A9-0215/2022 - Clara Aguilera)
  19.3.Directive sur les équipements radioélectriques: chargeur universel pour les appareils électroniques (A9-0129/2022 - Alex Agius Saliba)
 20.Approbation du procès-verbal de la présente séance et l'ordre du jour de la prochaine séance
 21.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (969 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (969 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (4670 kb)
Dernière mise à jour: 5 avril 2023Avis juridique - Politique de confidentialité