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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 23 novembre 2022 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Nécessité d'une solution européenne en matière d'asile et de migration, y compris en matière de recherche et de sauvetage (débat)
 3.Reprise de la séance
 4.Heure des votes
  4.1.Projet de budget rectificatif n°5 au budget général 2022: Mesures supplémentaires destinées à faire face aux conséquences de la guerre menée en Ukraine par la Russie - Renforcement du mécanisme de protection civile de l'Union - Réduction des crédits de paiement et actualisation des recettes - Autres ajustements et mises à jour techniques (A9-0280/2022 - Karlo Ressler, Damian Boeselager) (vote)
  4.2.Procédure budgétaire 2023: projet commun (A9-0278/2022 - Nicolae Ştefănuță, Niclas Herbst) (vote)
  4.3.Systèmes des ressources propres de l'Union (A9-0266/2022 - Valérie Hayer, José Manuel Fernandes) (vote)
  4.4.Reconnaissance de la Fédération de Russie en tant qu'État soutenant le terrorisme (RC-B9-0482/2022, B9-0482/2022, B9-0483/2022, B9-0485/2022, B9-0486/2022, B9-0487/2022) (vote)
  4.5.Nouvelle stratégie de l’UE en matière d’élargissement (article 118 du règlement) (A9-0251/2022 - Tonino Picula) (vote)
  4.6.Situation en Libye (article 118 du règlement) (A9-0252/2022 - Giuliano Pisapia) (vote)
  4.7.Promotion de la stabilité et de la sécurité dans la région du Moyen-Orient au sens large (A9-0256/2022 - Manu Pineda) (vote)
  4.8.Prévention, gestion et amélioration des soins concernant le diabète dans l'UE à l'occasion de la journée mondiale du diabète (B9-0492/2022) (vote)
 5.Reprise de la séance
 6.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 7.Un marché unique de l'énergie réellement interconnecté pour réduire les factures et maintenir la compétitivité des entreprises (débat d'actualité)
 8.Élimination des violences faites aux femmes (débat)
 9.Modification du règlement (UE, Euratom) 2020/2093 du Conseil du 17 décembre 2020 fixant le cadre financier pluriannuel pour les années 2021 à 2027 - Modification du règlement (UE, Euratom) 2018/1046 en ce qui concerne l’établissement d’une stratégie de financement diversifiée comme méthode générale d’emprunt - Instrument de soutien à l’Ukraine pour 2023 (assistance macrofinancière +) (débat)
 10.Cadre mondial en matière de biodiversité pour l'après-2020 et convention des Nations unies sur la diversité biologique (COP15) (débat)
 11.Protection juridique des familles arc-en-ciel exerçant leur droit à la libre circulation, en particulier dans l’affaire du bébé Sara (débat)
 12.Future architecture financière européenne pour le développement (débat)
 13.Composition du Parlement
 14.Composition des commissions et des délégations
 15.Situation des droits de l'homme en Égypte (débat)
 16.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  16.1.Situation des droits de l’homme en Afghanistan, en particulier la détérioration des droits des femmes et les attaques contre les établissements d’enseignement
  16.2.Répression continue de l’opposition démocratique et de la société civile en Biélorussie
  16.3.Déplacement forcé de personnes en raison de l'escalade du conflit dans l'est de la République démocratique du Congo
 17.Protection de l’élevage et des grands carnivores en Europe (débat)
 18.Explications de vote
  18.1.Systèmes des ressources propres de l'Union (A9-0266/2022 - Valérie Hayer, José Manuel Fernandes)
  18.2.Reconnaissance de la Fédération de Russie en tant qu'État soutenant le terrorisme (RC-B9-0482/2022, B9-0482/2022, B9-0483/2022, B9-0485/2022, B9-0486/2022, B9-0487/2022)
  18.3.Nouvelle stratégie de l’UE en matière d’élargissement (A9-0251/2022 - Tonino Picula)
  18.4.Situation en Libye (A9-0252/2022 - Giuliano Pisapia)
  18.5.Promotion de la stabilité et de la sécurité dans la région du Moyen-Orient au sens large (A9-0256/2022 - Manu Pineda)
  18.6.Prévention, gestion et amélioration des soins concernant le diabète dans l'UE à l'occasion de la journée mondiale du diabète (B9-0492/2022)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance
 20.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 21.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1061 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
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Dernière mise à jour: 1 juillet 2024Avis juridique - Politique de confidentialité