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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 13 décembre 2022 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Directives concernant les énergies renouvelables, la performance énergétique des bâtiments et l'efficacité énergétique: amendements (REPowerEU) (débat)
 3.Communication de la Présidence
 4.Directives concernant les énergies renouvelables, la performance énergétique des bâtiments et l'efficacité énergétique: amendements (REPowerEU) (suite du débat)
 5.Reprise de la séance
 6.C’est l’Europe - Débat avec Robert Golob, Premier ministre slovène (débat)
 7.Reprise de la séance
 8.Heure des votes
  8.1.Cessation prématurée du mandat d'une vice-présidente (Eva Kaili)
  8.2.Instrument de soutien à l’Ukraine pour 2023 (assistance macrofinancière +) (C9-0373/2022) (vote)
  8.3.Notification au titre du régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale (CORSIA) (A9-0145/2022 - Sunčana Glavak) (vote)
  8.4.Transport: abrogation du règlement (CEE) nº 1108/70 du Conseil et du règlement (CE) nº 851/2006 de la Commission (A9-0286/2022 - Roman Haider) (vote)
  8.5.Aviation civile: abrogation de la directive 89/629/CEE du Conseil (A9-0287/2022 - Karima Delli) (vote)
  8.6.Coopération administrative dans le domaine des droits d’accise (A9-0276/2022 - Irene Tinagli) (vote)
  8.7.Application des articles 93, 107 et 108 du traité FUE à certaines catégories d’aides d’État dans les secteurs des transports par chemin de fer et par voie navigable et du transport multimodal (A9-0285/2022 - Eva Maria Poptcheva) (vote)
  8.8.Objection formulée conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié A5547-127 (ACS-GMØØ6-4), consistant en ce soja ou produits à partir de celui-ci (B9-0548/2022) (vote)
  8.9.Objection formulée conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur: la famille de produits biocides dénommée «CMIT/MIT À BASE DE SOLVANTS» (B9-0549/2022) (vote)
  8.10.Vers l’égalité des droits pour les personnes handicapées (A9-0284/2022 - Anne-Sophie Pelletier) (vote)
  8.11.Une vision à long terme pour les zones rurales de l’UE (A9-0269/2022 - Isabel Carvalhais) (vote)
  8.12.Plan d’action visant à développer le transport ferroviaire longue distance et transfrontière de voyageurs (A9-0242/2022 - Annalisa Tardino) (vote)
  8.13.Fracture numérique: différences sociales dues à la transition numérique (B9-0550/2022) (vote)
 9.Reprise de la séance
 10.Mise en œuvre du nouvel agenda européen de la culture et de la stratégie de l’Union européenne dans le domaine des relations culturelles internationales (débat)
 11.Nécessité d’une enveloppe budgétaire spécialement consacrée à faire de la garantie pour l’enfance une réalité - une urgence en période de crise énergétique et alimentaire (débat)
 12.Reprise de la séance
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 14.Heure des questions à la Commission - "Protection des infrastructures stratégiques contre l'influence de la Chine"
 15.Soupçons de corruption de la part du Qatar et nécessité, plus largement, de transparence et de responsabilité au sein des institutions européennes (débat) (débat)
 16.Récente décision du Conseil "Justice et affaires intérieures" sur l'adhésion à l'espace Schengen (débat)
 17.Perspectives d'une solution fondée sur la coexistence de deux États pour Israël et la Palestine (débat)
 18.Frappes aériennes turques dans le nord de la Syrie et la région du Kurdistan iraquien (débat)
 19.Rapport annuel sur la mise en œuvre de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Géorgie (débat)
 20.Relations avec l'ASEAN en amont du sommet UE-ASEAN de décembre 2022 (débat)
 21.Explications de vote
  21.1.Vers l’égalité des droits pour les personnes handicapées (A9-0284/2022 - Anne-Sophie Pelletier)
  21.2.Une vision à long terme pour les zones rurales de l’UE (A9-0269/2022 - Isabel Carvalhais)
  21.3.Plan d’action visant à développer le transport ferroviaire longue distance et transfrontière de voyageurs (A9-0242/2022 - Annalisa Tardino)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance
 23.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 24.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (1039 kb)
 
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Dernière mise à jour: 12 avril 2023Avis juridique - Politique de confidentialité