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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 14 février 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Modification de l'ordre du jour
 3.Normes d'émissions de CO2 pour les voitures et les camionnettes (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Séance solennelle - Discours prononcé par Egils Levits, Président de la République de Lettonie
 6.Éloge funèbre
 7.Demande de levée de l'immunité
 8.Heure des votes
  8.1.Dispositions transitoires relatives à certains dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (C9-0003/2023) (vote)
  8.2.Modification de la décision du 10 mars 2022 sur la constitution d’une commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation (ING2), et révision de son intitulé et de ses attributions (B9-0119/2023) (vote)
  8.3.Création d’une sous-commission «Santé publique» (B9-0120/2023) (vote)
  8.4.Droits de l’Union pour mettre en œuvre et faire appliquer l’accord sur le retrait du Royaume-Uni et l'accord de commerce et de coopération UE/Royaume-Uni (A9-0248/2022 - Seán Kelly, Andreas Schieder, Danuta Maria Hübner) (vote)
  8.5.Programme de l’Union pour une connectivité sécurisée 2023-2027 (A9-0249/2022 - Christophe Grudler) (vote)
  8.6.Accord de partenariat volontaire UE/Guyana: application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux de produits du bois vers l’UE (A9-0008/2023 - Karin Karlsbro) (vote)
  8.7.Accord de partenariat volontaire UE/Guyana: application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux de produits du bois vers l’UE (résolution) (A9-0018/2023 - Karin Karlsbro) (vote)
  8.8.Chapitres REPowerEU des plans pour la reprise et la résilience (A9-0260/2022 - Eider Gardiazabal Rubial, Siegfried Mureşan, Dragoş Pîslaru) (vote)
  8.9.Droits électoraux des citoyens de l'Union aux élections au Parlement européen en cas de mobilité (A9-0297/2022 - Damian Boeselager) (vote)
  8.10.Droits électoraux des citoyens de l'Union aux élections municipales en cas de mobilité (A9-0005/2023 - Joachim Stanisław Brudziński) (vote)
  8.11.Normes d'émissions de CO2 pour les voitures et les camionnettes (A9-0150/2022 - Jan Huitema) (vote)
 9.Reprise de la séance
 10.Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique: adhésion de l'UE (débat)
 11.Reprise de la séance
 12.Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique: adhésion de l'UE (suite du débat)
 13.Les priorités de l'UE pour la 67e session de la Commission de la condition de la femme des Nations unies (débat)
 14.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 15.Heure des questions à la Commission - Renforcement de la politique d’élargissement de l’Union européenne vers les Balkans occidentaux
 16.Création d’un organisme européen indépendant chargé des questions d’éthique (débat)
 17.Composition des groupes politiques
 18.Composition des commissions et des délégations
 19.Réponse à la situation en Tunisie (débat)
 20.Tensions entre le Rwanda et la République démocratique du Congo (débat)
 21.Amendements au règlement relatif aux fonds européens d'investissement à long terme (ELTIF) (débat)
 22.Explications de vote
  22.1.Programme de l’Union pour une connectivité sécurisée 2023-2027 (A9-0249/2022 - Christophe Grudler)
  22.2.Chapitres REPowerEU des plans pour la reprise et la résilience (A9-0260/2022 - Eider Gardiazabal Rubial, Siegfried Mureşan, Dragoş Pîslaru)
  22.3.Droits électoraux des citoyens de l'Union aux élections au Parlement européen en cas de mobilité (A9-0297/2022 - Damian Boeselager)
  22.4.Normes d'émissions de CO2 pour les voitures et les camionnettes (A9-0150/2022 - Jan Huitema)
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 25.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (929 kb)
 
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Compte rendu in extenso des débats (4565 kb)
Dernière mise à jour: 3 mai 2023Avis juridique - Politique de confidentialité