Compte rendu in extenso des débats - Sommaire

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Compte rendu in extenso

Compte rendu in extenso des débats

Lundi 13 mars 2023 - Strasbourg

		1.	Reprise de la session
		2.	Ouverture de la séance
		3.	Déclarations de la Présidence
		4.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
		5.	Vérification des pouvoirs
		6.	Composition des groupes politiques
		7.	Composition des commissions et des délégations
		8.	Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement)
		9.	Négociations avant la première lecture du Conseil (article 72 du règlement)
		10.	Actes délégués (article 111, paragraphe 6, du règlement)
		11.	Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement)
		12.	Ordre des travaux
		13.	Performance énergétique des bâtiments (refonte) (débat)
		14.	Activités du Médiateur européen - rapport annuel 2021 (débat)
		15.	Réductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre par les États membres (règlement sur la répartition de l'effort) - Utilisation des terres, changement d'affectation des terres et foresterie (UTCATF) - Révision de la réserve de stabilité du marché pour le système d'échange de quotas d'émission de l'UE (débat)
		16.	Cohérence des politiques au service du développement (brève présentation)
		17.	Le fonctionnement du SEAE et une Union européenne plus forte dans le monde (débat)
		18.	Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
		19.	Ordre du jour de la prochaine séance
		20.	Approbation du procès-verbal de la présente séance
		21.	Levée de la séance
		22.	Clôture de la session annuelle

Dernière mise à jour: 16 mai 2023