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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 17 avril 2023 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
 5.Composition du Parlement
 6.Demande de levée de l'immunité
 7.Composition des groupes politiques
 8.Composition des commissions et des délégations
 9.Interprétation du règlement (suites données)
 10.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement) (suites données)
 11.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement)
 12.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement)
 13.Ordre des travaux
 14.Règlement sur la déforestation (débat)
 15.Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE - Surveillance, déclaration et vérification des émissions de dioxyde de carbone du secteur des transports maritimes - Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières - Fonds social pour le climat - Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE pour l'aviation (débat)
 16.Composition des commissions et des délégations
 17.Relations institutionnelles entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe (brève présentation)
 18.Cycles durables du carbone (brève présentation)
 19.Administration en ligne: accélérer la transition numérique des services publics qui étayent le fonctionnement du marché intérieur (brève présentation)
 20.Mise en œuvre de la PSDC civile et d’autres formes d’assistance de l’Union dans le domaine de la sécurité civile (brève présentation)
 21.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 22.Ordre du jour de la prochaine séance
 23.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 24.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (510 kb)
 
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Dernière mise à jour: 5 juillet 2023Avis juridique - Politique de confidentialité