Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 10 juillet 2023 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclarations de la Présidente
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 5.Composition du Parlement
 6.Vérification des pouvoirs
 7.Demande de levée de l'immunité
 8.Composition des commissions et des délégations
 9.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement)
 10.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement)
 11.Rectificatif (article 241 du règlement)
 12.Propositions d'actes de l'Union
 13.Ordre des travaux
 14.Reprise de la séance
 15.Directive relative aux émissions industrielles - Portail des émissions industrielles - Déploiement d’une infrastructure pour carburants alternatifs - Carburants maritimes durables (initiative FuelEU Maritime) - Efficacité énergétique (refonte) (discussion commune - Ajustement à l'objectif 55 et émissions industrielles)
 16.Protection des journalistes et des défenseurs des droits de l'homme contre les procédures judiciaires manifestement infondées ou abusives (débat)
 17.Initiative citoyenne européenne «Pour des cosmétiques sans cruauté — S’engager en faveur d’une Europe sans expérimentation animale» (débat)
 18.Mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans la zone couverte par l’accord relatif aux pêches dans le sud de l’océan Indien (APSOI) (débat)
 19.La protection des travailleurs contre les chaleurs extrêmes et d'autres phénomènes météorologiques extrêmes résultant de la crise climatique (débat)
 20.Mise en œuvre des clauses «passerelles» dans les traités de l’Union européenne (brève présentation)
 21.Union bancaire – rapport annuel 2022 (brève présentation)
 22.Promouvoir et adapter la formation professionnelle en tant qu’outil pour la réussite des travailleurs et élément constitutif de l’économie de l’Union dans la nouvelle industrie 4.0 (brève présentation)
 23.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 24.Ordre du jour de la prochaine séance
 25.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 26.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (505 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (505 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (2732 kb)
Dernière mise à jour: 29 janvier 2024Avis juridique - Politique de confidentialité