Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 11 juillet 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Modification de l'ordre du jour
 3.Restauration de la nature (débat)
 4.Règlement sur les semi-conducteurs (débat)
 5.Reprise de la séance
 6.Commémoration du 28e anniversaire de Srebrenica (déclaration de la Présidente)
 7.Reprise de la séance
 8.Heure des votes
  8.1.Demande de levée de l'immunité de Georgios Kyrtsos (A9-0231/2023 - Sergey Lagodinsky) (vote)
  8.2.Mesures de libéralisation temporaire des échanges en complément des concessions commerciales applicables aux produits moldaves au titre de l’accord d’association UE/Euratom/Moldavie (A9-0219/2023 - Markéta Gregorová) (vote)
  8.3.Nouveau règlement sur les produits de construction (A9-0207/2023 - Christian Doleschal) (vote)
  8.4.Projet de budget rectificatif nº 2/2023 : budgétisation de l'excédent de l'exercice 2022 (A9-0225/2023 - Fabienne Keller) (vote)
  8.5.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2023/001 BE/LNSA – Belgique (A9-0228/2023 - Eleni Stavrou) (vote)
  8.6.Accord UE-Chili: modification des concessions pour l’ensemble des contingents tarifaires de la liste CLXXV de l’Union européenne à la suite du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne (A9-0222/2023 - Samira Rafaela) (vote)
  8.7.Accord UE-Japon: services aériens (A9-0221/2023 - Cláudia Monteiro de Aguiar) (vote)
  8.8.Objection formulée conformément à l'article 112, paragraphe 4, du règlement intérieur: Les additifs alimentaires «nitrites» (E 249 - 250) et «nitrates» (E 251 - 252) (B9-0307/2023) (vote)
  8.9.Objection formulée conformément à l’article 111, paragraphe 3, du règlement intérieur: Règles de production détaillées applicables au sel marin biologique et aux autres sels biologiques destinés à l’alimentation humaine et animale (B9-0308/2023) (vote)
  8.10.Directive relative aux émissions industrielles (A9-0216/2023 - Radan Kanev) (vote)
  8.11.Portail des émissions industrielles (A9-0211/2023 - Radan Kanev) (vote)
  8.12.Déploiement d’une infrastructure pour carburants alternatifs (A9-0234/2022 - Petar Vitanov) (vote)
  8.13.Carburants maritimes durables (initiative FuelEU Maritime) (A9-0233/2022 - Jörgen Warborn) (vote)
  8.14.Efficacité énergétique (refonte) (A9-0221/2022 - Niels Fuglsang) (vote)
  8.15.Protection des journalistes et des défenseurs des droits de l'homme contre les procédures judiciaires manifestement infondées ou abusives (A9-0223/2023 - Tiemo Wölken) (vote)
  8.16.Mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans la zone couverte par l’accord relatif aux pêches dans le sud de l’océan Indien (APSOI) (A9-0192/2023 - João Pimenta Lopes) (vote)
  8.17.Règlement sur les semi-conducteurs (A9-0014/2023 - Dan Nica) (vote)
  8.18.La protection des journalistes dans le monde et la politique de l'Union européenne dans ce domaine (A9-0206/2023 - Isabel Wiseler-Lima) (vote)
  8.19.La loi électorale, la commission d'enquête et l'état de droit en Pologne (B9-0318/2023, B9-0319/2023) (vote)
  8.20.Mise en œuvre des clauses «passerelles» dans les traités de l’Union européenne (A9-0208/2023 - Giuliano Pisapia) (vote)
  8.21.Union bancaire – rapport annuel 2022 (A9-0177/2023 - Kira Marie Peter-Hansen) (vote)
  8.22.Promouvoir et adapter la formation professionnelle en tant qu’outil pour la réussite des travailleurs et élément constitutif de l’économie de l’Union dans la nouvelle industrie 4.0 (A9-0232/2023 - Anna Zalewska) (vote)
 9.Reprise de la séance
 10.Pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l'avenir (débat)
 11.Rapport annuel 2023 sur l'état de droit (débat)
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 13.Paquet Écologisation des transports (débat)
 14.Heure des questions aux commissaires - Stratégie de l'UE pour l'Afrique
 15.Relations avec l'Autorité palestinienne (débat)
 16.Rapport 2022 concernant la Bosnie-Herzégovine (débat)
 17.Rectificatif (article 241 du règlement) (suites données)
 18.Rapport 2022 concernant l'Albanie (débat)
 19.Activités financières de la Banque européenne d'investissement – rapport annuel 2022 - Contrôle des activités financières de la Banque européenne d’investissement – rapport annuel 2022 (discussion commune - Banque européenne d'investissement)
 20.Adhésion à l'espace Schengen (brève présentation)
 21.Règlement sur l’écoconception (débat)
 22.Explications de vote
  22.1.Directive relative aux émissions industrielles (A9-0216/2023 - Radan Kanev)
  22.2.Déploiement d’une infrastructure pour carburants alternatifs (A9-0234/2022 - Petar Vitanov)
  22.3.Efficacité énergétique (refonte) (A9-0221/2022 - Niels Fuglsang)
  22.4.Règlement sur les semi-conducteurs (A9-0014/2023 - Dan Nica)
  22.5.La loi électorale, la commission d'enquête et l'état de droit en Pologne (B9-0318/2023, B9-0319/2023)
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 25.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (1187 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (1187 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (5505 kb)
Dernière mise à jour: 12 octobre 2023Avis juridique - Politique de confidentialité