Compte rendu in extenso des débats - Sommaire

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Textes adoptés

Compte rendu in extenso

Compte rendu in extenso des débats

Lundi 11 septembre 2023 - Strasbourg

		1.	Reprise de la séance
		2.	Ouverture de la séance
		3.	Déclarations de la Présidente
		4.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
		5.	Composition du Parlement
		6.	Vérification des pouvoirs
		7.	Demande de défense de l'immunité
		8.	Demande de levée de l'immunité
		9.	Composition des groupes politiques
		10.	Composition des commissions et des délégations
		11.	Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement)
		12.	Actes délégués (article 111, paragraphe 6, du règlement)
		13.	Rectificatif (article 241 du règlement)
		14.	Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement)
		15.	Ordre des travaux
		16.	Reprise de la séance
		17.	Mise en place de l’instrument visant à renforcer l’industrie européenne de la défense au moyen d’acquisitions conjointes (débat)
		18.	Polluants des eaux de surface et des eaux souterraines (débat)
		19.	Modifications du règlement intérieur du Parlement en vue de renforcer l’intégrité, l’indépendance et la responsabilité (débat)
		20.	Directive sur les énergies renouvelables (débat)
		21.	Crédits aux consommateurs (débat)
		22.	Protection des indications géographiques pour les produits artisanaux et industriels (débat)
		23.	Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
		24.	Ordre du jour de la prochaine séance
		25.	Approbation du procès-verbal de la présente séance
		26.	Levée de la séance

Dernière mise à jour: 30 octobre 2023