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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 13 septembre 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.État de l’Union (débat)
 3.Reprise de la séance
 4.Séance solennelle - Discours de Sviatlana Tsikhanouskaïa
 5.Reprise de la séance
 6.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement) (suites données)
 7.Heure des votes
  7.1.Composition du Parlement européen (A9-0265/2023 - Loránt Vincze, Sandro Gozi) (vote)
  7.2.Nomination d’un membre de la Cour des comptes - Katarína Kaszasová (A9-0259/2023 - Petri Sarvamaa) (vote)
  7.3.Reconduction de l’accord de coopération scientifique et technologique UE/USA (A9-0242/2023 - Cristian-Silviu Buşoi) (vote)
  7.4.Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres (A9-0241/2023 - Dragoş Pîslaru) (vote)
  7.5.Coopération administrative dans le domaine fiscal (A9-0236/2023 - Rasmus Andresen) (vote)
  7.6.Modifications du règlement intérieur du Parlement en vue de renforcer l’intégrité, l’indépendance et la responsabilité (A9-0262/2023 - Gabriele Bischoff) (vote)
  7.7.Instrument du marché unique pour les situations d’urgence (A9-0246/2023 - Andreas Schwab) (vote)
  7.8.La qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe (A9-0233/2023 - Javi López) (vote)
  7.9.Carburants durables pour l’aviation (Initiative «ReFuel EU Aviation») (A9-0199/2022 - José Ramón Bauzá Díaz) (vote)
  7.10.Rapport 2022 concernant la Turquie (A9-0247/2023 - Nacho Sánchez Amor) (vote)
  7.11.Relations avec la Biélorussie (A9-0258/2023 - Petras Auštrevičius) (vote)
 8.Reprise de la séance
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 10.Révision du statut de protection des loups et d’autres grands carnivores dans l’Union (débat d'actualité)
 11.Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général - exercice 2024 (débat)
 12.Composition des commissions et des délégations
 13.Cadre permettant d’assurer un approvisionnement durable et sûr en matières premières critiques (débat)
 14.Ouverture de négociations en vue d’un accord avec les États-Unis d’Amérique sur le renforcement des chaînes internationales d’approvisionnement en minerais critiques (débat)
 15.Modification du mécanisme proposé visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier (débat)
 16.Train de mesures de soutien aux PME (débat)
 17.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  17.1.Guatemala: situation après les élections, état de droit et indépendance de la justice
  17.2.Le cas de Gubad Ibadoghlu, emprisonné en Azerbaïdjan
  17.3.Situation des droits de l’homme au Bangladesh, en particulier le cas d’Odhikar
 18.Réglementation de la prostitution dans l’Union européenne: implications transfrontières et incidence sur l’égalité entre les hommes et les femmes et les droits des femmes (débat)
 19.L’avenir du secteur européen du livre (débat)
 20.Explications de vote
  20.1.Composition du Parlement européen (A9-0265/2023 - Loránt Vincze, Sandro Gozi)
  20.2.Modifications du règlement intérieur du Parlement en vue de renforcer l’intégrité, l’indépendance et la responsabilité (A9-0262/2023 - Gabriele Bischoff)
  20.3.La qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe (A9-0233/2023 - Javi López)
  20.4.Carburants durables pour l’aviation (Initiative «ReFuel EU Aviation») (A9-0199/2022 - José Ramón Bauzá Díaz)
  20.5.Rapport 2022 concernant la Turquie (A9-0247/2023 - Nacho Sánchez Amor)
 21.Ordre du jour de la prochaine séance
 22.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 23.Levée de la séance
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Dernière mise à jour: 20 décembre 2023Avis juridique - Politique de confidentialité