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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 4 octobre 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement) (suites données)
 3.Nécessité d'adopter rapidement le paquet «asile et migration» (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Séance solennelle - Allocution de Petr Pavel, président de la République tchèque
 6.Reprise de la séance
 7.Heure des votes
  7.1.Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges (A9-0271/2023 - Maria Spyraki) (vote)
  7.2.Mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à la Roumanie, à l'Italie et à la Turquie (A9-0269/2023 - Katalin Cseh) (vote)
  7.3.Ségrégation et discrimination des enfants roms dans l’éducation (B9-0394/2023) (vote)
  7.4.Harmonisation des droits des personnes autistes (B9-0390/2023) (vote)
  7.5.Dimensions standard des bagages à main (B9-0391/2023) (vote)
  7.6.Relations UE-Suisse (A9-0248/2023 - Lukas Mandl) (vote)
  7.7.Ouzbékistan (A9-0227/2023 - Ilhan Kyuchyuk) (vote)
 8.Reprise de la séance
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 10.Un logement décent pour tous (débat d'actualité)
 11.Obligations vertes européennes (débat)
 12.Proposition de prolongation de l'autorisation du glyphosate dans l'Union européenne (débat)
 13.Prochaines étapes quant au traité sur la Charte de l'énergie (débat)
 14.Reprise de la séance
 15.Prochaines étapes quant au traité sur la Charte de l'énergie (suite du débat)
 16.Nécessité de conclure de nouveaux accords commerciaux pour la croissance durable, la compétitivité et l'autonomie stratégique de l'Union (débat)
 17.Diffusion des propositions de loi de propagande «anti-LGBTIQ» déposées par les partis et les gouvernements populistes en Europe (débat)
 18.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  18.1.Situation des droits de l'homme en Afghanistan, en particulier la persécution d'anciens responsables du gouvernement
  18.2.Le cas de Zarema Moussaïeva en Tchétchénie
  18.3.Égypte, en particulier la condamnation d'Hicham Kassem
 19.Schéma de préférences tarifaires généralisées (brève présentation)
 20.Explications de vote
  20.1.Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges (A9-0271/2023 - Maria Spyraki)
  20.2.Ségrégation et discrimination des enfants roms dans l’éducation (B9-0394/2023)
  20.3.Relations UE-Suisse (A9-0248/2023 - Lukas Mandl)
 21.Ordre du jour de la prochaine séance
 22.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 23.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (977 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (977 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (4664 kb)
Dernière mise à jour: 11 janvier 2024Avis juridique - Politique de confidentialité