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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 6 février 2024 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Conclusions des réunions du Conseil européen, en particulier la réunion extraordinaire du Conseil européen du 1er février 2024 (débat)
 3.Nécessité d'un soutien sans faille de l'UE à l'Ukraine, après deux ans de guerre d’agression russe contre ce pays (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Heure des votes
  5.1.Demande de levée de l'immunité de Ioannis Lagos (A9-0027/2024 - Sergey Lagodinsky) (vote)
  5.2.Demande de levée de l'immunité de Georgios Kyrtsos (A9-0028/2024 - Angel Dzhambazki) (vote)
  5.3.Demande de levée de l'immunité d'Eva Kaili (A9-0029/2024 - Ilana Cicurel) (vote)
  5.4.Effet à l’échelle de l’Union de certaines décisions de déchéance du droit de conduire (A9-0410/2023 - Petar Vitanov) (vote)
  5.5.Modification de la décision 2009/917/JAI du Conseil en ce qui concerne sa mise en conformité avec les règles de l’Union relatives à la protection des données à caractère personnel (A9-0361/2023 - Cornelia Ernst) (vote)
  5.6.Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) (A9-0311/2023 - Anna Zalewska) (vote)
  5.7.Mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union (règlement pour une Europe interopérable) (A9-0254/2023 - Ivars Ijabs) (vote)
  5.8.Modification du règlement établissant des mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans la zone de la convention de la CICTA et du règlement établissant un plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l’Atlantique Est et la mer Méditerranée (A9-0301/2023 - Clara Aguilera) (vote)
 6.Reprise de la séance
 7.Végétaux obtenus au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont dérivés (débat)
 8.Inviter le Conseil à prendre toutes les mesures nécessaires pour parvenir à un accord sur le dossier relatif au mécanisme transfrontalier européen et ouvrir les négociations avec le Parlement (débat)
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 10.Objectif climatique de l'UE à l'horizon 2040 (débat)
 11.Crise de l'eau et sécheresses dans l'UE en raison de la crise climatique mondiale et nécessité d'une stratégie durable et résiliente en faveur de l'eau pour l'Europe (débat)
 12.Rectificatif (article 241 du règlement) (suites données)
 13.Russiagate: allégations d'ingérence russe dans les processus démocratiques de l'Union européenne (débat)
 14.Valeurs limites pour le plomb, ses composés inorganiques et les diisocyanates (débat)
 15.Des stages de qualité dans l’Union européenne (débat)
 16.Nouvelles répressions à l'encontre des forces démocratiques au Venezuela: attaques contre la candidate à la présidentielle María Corina Machado (débat)
 17.État des lieux de la mise en œuvre de la stratégie «Global Gateway» et de sa gouvernance, deux ans après son lancement (débat)
 18.Amendements à la directive sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (GFIA) et à la directive sur les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (débat)
 19.Explications de vote: voir procès-verbal
 20.Ordre du jour de la prochaine séance
 21.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 22.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (1021 kb)
 
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Dernière mise à jour: 15 avril 2024Avis juridique - Politique de confidentialité