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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 27 février 2024 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Cadre financier pluriannuel 2021-2027 - Création de la facilité pour l’Ukraine - Établissement de la plateforme Technologies stratégiques pour l'Europe («STEP») (discussion commune - Révision du cadre financier pluriannuel)
 3.Permis de conduire (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Composition du Parlement
 6.Composition des commissions et des délégations
 7.Heure des votes
  7.1.Cadre financier pluriannuel 2021-2027 (A9-0051/2024 - Jan Olbrycht, Margarida Marques) (vote)
  7.2.Cadre financier pluriannuel 2021-2027 (résolution) (A9-0053/2024 - Jan Olbrycht, Margarida Marques) (vote)
  7.3.Création de la facilité pour l’Ukraine (A9-0286/2023 - Michael Gahler, Eider Gardiazabal Rubial) (vote)
  7.4.Établissement de la plateforme Technologies stratégiques pour l'Europe («STEP») (A9-0290/2023 - José Manuel Fernandes, Christian Ehler) (vote)
  7.5.Protection des journalistes et des défenseurs des droits de l’homme contre les procédures judiciaires manifestement infondées ou abusives (A9-0223/2023 - Tiemo Wölken) (vote)
  7.6.Modifications du protocole nº 3 sur le statut de la Cour de justice de l’Union européenne (A9-0278/2023 - Ilana Cicurel) (vote)
  7.7.Transferts de déchets (A9-0290/2022 - Pernille Weiss) (vote)
  7.8.Certains aspects de l’exigence minimale de fonds propres et d’engagements éligibles (A9-0344/2023 - Jonás Fernández) (vote)
  7.9.Restauration de la nature (A9-0220/2023 - César Luena) (vote)
  7.10.Transparence et ciblage de la publicité à caractère politique (A9-0009/2023 - Sandro Gozi) (vote)
  7.11.Détergents et agents de surface (A9-0039/2024 - Manuela Ripa) (vote)
  7.12.Modification de la décision (UE) 2017/1324 en ce qui concerne la poursuite de la participation de l’Union au PRIMA au titre d’Horizon Europe (A9-0378/2023 - Paolo Borchia) (vote)
  7.13.Protection de l’environnement par le droit pénal et remplacement de la directive 2008/99/CE (A9-0087/2023 - Antonius Manders) (vote)
  7.14.Banque centrale européenne - rapport annuel 2023 (A9-0412/2023 - Johan Van Overtveldt) (vote)
 8.Reprise de la séance
 9.Certificat complémentaire de protection unitaire pour les produits phytopharmaceutiques - Certificat complémentaire de protection unitaire pour les médicaments - Certificat complémentaire de protection pour les produits phytopharmaceutiques (refonte) - Certificat complémentaire de protection pour les médicaments (refonte) - Brevets essentiels liés à une norme (discussion commune - Brevets)
 10.Indications géographiques pour les vins, les boissons spiritueuses et les produits agricoles (débat)
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 12.La guerre dans la bande de Gaza et la nécessité de parvenir à un cessez-le-feu, et notamment les événements récemment survenus dans la région (débat)
 13.Rectificatif (article 241 du règlement) (suites données)
 14.Les droits de l’homme et la démocratie dans le monde et la politique de l’Union européenne en la matière – rapport annuel 2023 (débat)
 15.Composition du Parlement
 16.Liens plus étroits entre l'UE et l'Arménie et nécessité d'un accord de paix entre l'Azerbaïdjan et l'Arménie (débat)
 17.Recommandation au Conseil, à la Commission et au SEAE sur la situation en Syrie (débat)
 18.Situation critique à Cuba (débat)
 19.La situation actuelle dans l'est de la République démocratique du Congo (débat)
 20.Accroissement des inégalités dans le monde (débat)
 21.Révélations récentes sur l'espionnage dont ont été victimes des députés au Parlement européen et absence de suites données aux recommandations de la commission PEGA (débat)
 22.Explications de vote
  22.1.Cadre financier pluriannuel 2021-2027 (A9-0051/2024 - Jan Olbrycht, Margarida Marques)
  22.2.Création de la facilité pour l’Ukraine (A9-0286/2023 - Michael Gahler, Eider Gardiazabal Rubial)
  22.3.Établissement de la plateforme Technologies stratégiques pour l'Europe («STEP») (A9-0290/2023 - José Manuel Fernandes, Christian Ehler)
  22.4.Transparence et ciblage de la publicité à caractère politique (A9-0009/2023 - Sandro Gozi)
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 25.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
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Dernière mise à jour: 6 mai 2024Avis juridique - Politique de confidentialité