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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 12 mars 2024 - Strasbourg
 1.Ouverture de la session annuelle
 2.Ouverture de la séance
 3.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement)
 4.Déclarations du Conseil et de la Commission – Préparation du Conseil européen des 21 et 22 mars 2024 (débat)
 5.Décision du Conseil invitant les États membres à ratifier la convention (n° 190) sur la violence et le harcèlement, 2019, de l'Organisation internationale du travail (débat)
 6.(Célébration de la Journée internationale des droits des femmes)
 7.Reprise de la séance
 8.Heure des votes
  8.1.Calendrier des périodes de session du Parlement - 2025 (vote)
  8.2.Souscription, par l’Union, de parts supplémentaires dans le capital de la BERD et modification de l'accord portant création de la BERD (C9-0009/2024) (vote)
  8.3.Objection au titre de l’article 111, paragraphe 3, du règlement: liste des projets d’intérêt commun et des projets d’intérêt mutuel de l’Union (B9-0161/2024) (vote)
  8.4.Directive relative aux émissions industrielles (A9-0216/2023 - Radan Kanev) (vote)
  8.5.Portail des émissions industrielles (A9-0211/2023 - Radan Kanev) (vote)
  8.6.Définition des infractions pénales et des sanctions applicables en cas de violation des mesures restrictives de l’Union (A9-0235/2023 - Sophia in 't Veld) (vote)
  8.7.Poids et dimensions de certains véhicules routiers (A9-0047/2024 - Isabel García Muñoz) (vote)
  8.8.Utilisation des capacités de l'infrastructure ferroviaire dans l'espace ferroviaire unique européen, modification de la directive 2012/34/UE et abrogation du règlement (UE) n° 913/2010 (A9-0069/2024 - Tilly Metz) (vote)
  8.9.Modification de certains règlements dans les domaines des services financiers et du soutien à l'investissement en ce qui concerne certaines obligations d’information (A9-0026/2024 - Othmar Karas) (vote)
  8.10.Performance énergétique des bâtiments (refonte) (A9-0033/2023 - Ciarán Cuffe) (vote)
  8.11.Exigences horizontales de cybersécurité pour les produits comportant des éléments numériques et modification du règlement (UE) 2019/1020 (A9-0253/2023 - Nicola Danti) (vote)
  8.12.Justification et communication des allégations environnementales explicites (directive sur les allégations écologiques) (A9-0056/2024 - Cyrus Engerer, Andrus Ansip) (vote)
  8.13.Responsabilité du fait des produits défectueux (A9-0291/2023 - Vlad-Marius Botoş, Pascal Arimont) (vote)
  8.14.Modification du règlement (UE) 2019/1009 en ce qui concerne l’étiquetage numérique des fertilisants UE (A9-0330/2023 - Maria Grapini) (vote)
  8.15.Agence européenne pour la sécurité maritime et abrogation du règlement (CE) nº 1406/2002 (A9-0423/2023 - Cláudia Monteiro de Aguiar) (vote)
  8.16.Décision du Conseil invitant les États membres à ratifier la convention (n° 190) sur la violence et le harcèlement, 2019, de l'Organisation internationale du travail (A9-0040/2024 - Cindy Franssen, Kira Marie Peter-Hansen) (vote)
  8.17.Prorogation de l’article 168 du règlement intérieur du Parlement jusqu’à la fin de la dixième législature (B9-0159/2024) (vote)
 9.Reprise de la séance
 10.Législation européenne sur la liberté des médias (débat)
 11.Vérification des pouvoirs
 12.Législation sur l’intelligence artificielle (débat)
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 14.Heure des questions aux commissaires - Préparation des gouvernements de l'UE à lutter contre l'ingérence étrangère, notamment de la Russie
 15.Évaluation des risques climatiques dans l'Union par l'adoption de mesures d'urgence pour améliorer la sécurité et la résilience en Europe (débat)
 16.Procédure de demande unique en vue de la délivrance d'un permis unique autorisant les ressortissants de pays tiers à résider et à travailler sur le territoire d'un État membre et socle commun de droits pour les travailleurs issus de pays tiers qui résident légalement dans un État membre (refonte) (débat)
 17.État d'avancement de la directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité (débat)
 18.Adoption de la mesure spéciale en faveur de la Tunisie pour 2023 (débat)
 19.Nécessité d'imposer des sanctions sur l'importation de denrées alimentaires et de produits agricoles russes et biélorusses dans l'Union et de garantir la stabilité de la production agricole de l'Union (débat)
 20.Associations transfrontalières européennes (débat)
 21.Octroi de licences obligatoires pour la gestion de crise et modification du règlement (CE) nº 816/2016 (débat)
 22.Explications de vote
  22.1.Performance énergétique des bâtiments (refonte) (A9-0033/2023 - Ciarán Cuffe)
  22.2.Exigences horizontales de cybersécurité pour les produits comportant des éléments numériques et modification du règlement (UE) 2019/1020 (A9-0253/2023 - Nicola Danti)
  22.3.Justification et communication des allégations environnementales explicites (directive sur les allégations écologiques) (A9-0056/2024 - Cyrus Engerer, Andrus Ansip)
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 25.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (1092 kb)
 
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Dernière mise à jour: 23 juillet 2024Avis juridique - Politique de confidentialité