Compte rendu in extenso des débats - Sommaire

Compte rendu in extenso

Compte rendu in extenso des débats

Lundi 22 avril 2024 - Strasbourg

		1.	Reprise de la session
		2.	Ouverture de la séance
		3.	Déclarations de la Présidente
		4.	Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
		5.	Composition du Parlement
		6.	Communication de la Présidente
		7.	Composition des groupes politiques
		8.	Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement) (suites données)
		9.	Actes délégués (article 111, paragraphe 6, du règlement) (suites données)
		10.	Actes délégués (article 111, paragraphe 6, du règlement)
		11.	Rectificatifs (article 241 du règlement)
		12.	Explications de vote de la dernière séance
		13.	Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement)
		14.	Approbation des procés-verbaux des prochaines séances
		15.	Ordre des travaux
		16.	Reprise de la séance
		17.	Prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (débat)
		18.	Règles communes visant à promouvoir la réparation des biens (débat)
		19.	Interdire sur le marché de l'Union les produits issus du travail forcé (débat)
		20.	Modification de la directive 2011/36/UE concernant la prévention de la traite des êtres humains et la lutte contre ce phénomène ainsi que la protection des victimes (débat)
		21.	Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
		22.	Ordre du jour de la prochaine séance
		23.	Approbation du procès-verbal de la présente séance
		24.	Levée de la séance

Dernière mise à jour: 27 juin 2024