ENVI_OJ(2015)09-15_1

 

Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

 

ENVI(2015)0915_1

PROJET D'ORDRE DU JOUR

Réunion

Mardi 15 septembre 2015, de 9 heures à 12 h 30 et de 15 heures à 18 h 30

Bruxelles

Salle: József Antall (4Q2)

15 septembre 2015, de 9 heures à 12 h 30

1.  Adoption de l'ordre du jour

2.  Communications du président

3.  Communications du président sur les recommandations des coordinateurs du 3 septembre 2015

4.  Transparence, responsabilité et intégrité au sein des institutions européennes

ENVI/8/02716

  2015/2041(INI) 

 

 

·  Examen du projet d'avis

·  Délai de dépôt des amendements: 29 septembre 2015, 12 heures

5.  Objection formulée en vertu de l'article 106: prolongation de la période d'approbation pour la substance active glyphosate

ENVI/8/03958

 

 

·  Examen du projet de proposition de résolution

6.  Échange de vues avec la Commission, le Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC) et l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sur la bactérie d'origine alimentaire, le campylobacter

7.  Échange de vues avec la Commission sur l'indication obligatoire du pays d'origine ou du lieu de provenance pour certaines denrées alimentaires (COM(2015)0204 et COM(2015)0205)

15 septembre 2015, de 15 heures à 16 h 30

8.  Vers un nouvel accord international sur le climat à Paris

ENVI/8/04337

·  Échange de vues avec M me Christiana Figueres, secrétaire exécutive de la convention‑cadre des Nations unies sur les changements climatiques

15 septembre 2015, de 16 h 30 à 18 h 30

*** Heure des votes (vote électronique) ***

9.  Objection formulée en vertu de l'article 106: prolongation de la période d'approbation pour la substance active glyphosate

ENVI/8/03958

 

 

·  Adoption de la proposition de résolution

10.  Limites d'émissions et réception par type pour les moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers

ENVI/8/01933

***I  2014/0268(COD)  COM(2014)0581 – C8-0168/2014

 

 

·  Adoption du projet de rapport

·  Délai de dépôt des amendements: 4 juin 2015, 12 heures

11.  Vers une Union européenne de l'énergie

ENVI/8/03269

  2015/2113(INI)  COM(2015)0080

 

 

·  Adoption du projet d'avis

·  Délai de dépôt des amendements: 17 juin 2015, 18 heures

*** Fin des votes (vote électronique) ***

12.  Questions diverses

13.  Prochaines réunions

·  22 septembre 2015, de 15 heures à 18 h 30  (Bruxelles)

·  23 septembre 2015, de 9 heures à 12 h 30 et de 15 heures à 18 h 30  (Bruxelles)